Croix-Rouge, 75006 Paris, 2°/ de Mme Florence A..., épouse Dore, demeurant ... Croix-Rouge, 75006 Paris, 3°/ de M.

DU 21 MAI 2026 LE JUGE DE L’EXECUTION : Madame Estelle JOUEN, Vice-présidente GREFFIER : Madame Séverine ZEVACO, DEMANDEURS Monsieur [X] [S] [C] [N] né le 03 Août 1954 à ANVERS (BELGIQUE) 375 route

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PRATS Floréal

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Croix rouge française, association dont le siège est ...

ASSESSEURS : Madame Florence DOMENEGO et Monsieur Cédric SAUNIER, Conseillers.

Madame [G] [U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE.

GDP VENDOME IMMOBILIER C/ [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence DUBOSCQ Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en

GDP VENDOME IMMOBILIER C/ [S] [T] divorcée [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mickael COHEN Me Florence DUBOSCQ Prononcée à la suite d'une assignation

GDP VENDOME IMMOBILIER C/ [J] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florence DUBOSCQ Me Mickael COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date

Alexandre X..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit : 1 / de Mlle Florence Y..., demeurant ..., 71600 Paray-le-Monial

Olson, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de Mme Florence X..., - les conclusions de Mme Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant que, par un arrêté du

André JACQUOT, Président, publiquement, le 16 Avril 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour * * * EXPOSÉ DU LITIGE Mme Maria Rosa Y...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Ciaudo, pour le requérant, et

Florent G... en qualité de conseiller municipal de la commune d'Odos et a proclamé élu M.

La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Florence Z..., demeurant ..., 2 / Mme Julie A..., demeurant HLM

Florence, E... Gilles, E... Michel, E... Sylvie, E... Thierry et Madame H... I..., le 1er Octobre 2002, des dispositions civiles du jugement.

Débouter l'association Croix rouge française de toutes ses demandes, fins et conclusions.