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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275fb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
en demeure la société garage Saint Vincent de lui restituer ladite somme indûment payée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6431069628558704f52e6b0a
7 avril 2023
7 avril 2023
FRANCE IMMOBILIER VINCENNES, IMMOBILIERE SUISSA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 5] [Localité 7] Représentés par Me Didier
Source officielleChambre 4-2
6431061028558704f52e6841
7 avril 2023
7 avril 2023
Localité 4] Chambre 4-2 N°2023 /M039 N° RG 23/01894 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKXUV ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [T] [W], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Vincent
Source officielleChambre commerciale 3-1
6811aea281f47e994feb25cd
29 avril 2025
29 avril 2025
ALTER TELECOM, représentant : Me Vincent THEVENET de la SELARL THEVENET VINCENT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 608 Intimées : S.A.S. NOUVELLES DONNES S.A.S.
Source officielleChambre 4-3
69f449d3cdc6046d472f1225
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 5] Représentée par Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE APPELANT Monsieur [L] [T], demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Vincent
Source officielleChambre 04
69f5ab34cdc6046d474db826
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[Localité 1] contre SASU L'OEIL DRIVER DEMANDEUR COCREDVRL CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON [Adresse 2] et par Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
LEGARDON LA SOCIÉTÉ DES DOCTEURS Aude X... et Vincent A...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00687
25 avril 2017
25 avril 2017
Me Patrice d'Herbomez, avocat de la société Euro Cargo Rail, prévenue, et Me Vincent Asselineau, avocat de M.
Source officielleciv2
6137214bcd580146773f2995
7 novembre 1990
7 novembre 1990
..., demeurant ensemble à SaintClaude de Diray (Loiret-Cher) Vineuil, ... de Morest, agissant tant en leur qualité de civilement responsables que d'administrateurs légaux de leur enfant mineure, Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69005c1c2481d356bd1700a8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SEINEO VENANT AUX DROITS DE LA SCP JL MORIN & ASSOCIES, représentant : Me Vincent NIDERPRIM de la SELARL AVOX, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 - N° du dossier 22.07188 Compagnie
Source officielleAudience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)
69e492e1cdc6046d47c59f59
19 janvier 2026
19 janvier 2026
/[Localité 2] Défendeur(s) : CARTONNERIE MODERNE (SAS) [Adresse 2] [Localité 3] [X], prise en qualité de caution (SARL) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Vincent PUECH (JURISUD)/[Localité
Source officielleChambre Sociale
6879d85c65b5a3ab8ca54ead
16 juillet 2025
16 juillet 2025
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de Mme [S] [B], l'extinction de l'instance et le dessaisissement
Source officielleChambre Sociale
6879d85d65b5a3ab8ca54eaf
16 juillet 2025
16 juillet 2025
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de Mme [N] [I] , l'extinction de l'instance et le dessaisissement
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686804554965b5d9df2a36ed
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Contentieux [7] Pôle Expertise Juridique Recouvrement [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Mme [T] [M], agent audiencier EN DEFENSE Madame [O] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686804564965b5d9df2a3711
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Contentieux [7] Pôle Expertise Juridique Recouvrement [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Mme [X] [V], agent audiencier EN DEFENSE Madame [D] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Vincent
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2677c1ccb0008628e59
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 09 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [F] [B], représenté par Me Vincent VARET de la SELARL VARET PRES, avocat au barreau de PARIS, toque : C1258 Intimée : S.A
Source officielle1ére chambre civile
6984382bcdc6046d47fab5a8
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SMA SA - assureur de DEKRA INDUSTRIAL Copie exécutoire + exp. délivrées le : à Me Florent LUCAS ([Localité 20]) Me Franck BONNEAU Me Charles [Localité 21] Me F.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021345407
16 novembre 2009
16 novembre 2009
Vincent B, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre Sociale
62d8ec2daf72baeffb335c7a
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[C] FRERES, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Vincent CUISINIER, avocat au barreau de DIJON, absent INTIMEE Madame [T] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me François BELS
Source officiellecr
613726a6cd580146774275df
21 mars 2007
21 mars 2007
accusations Peter X... oppose une dénégation fondée sur la pureté de ses sentiments et sur les témoignages de deux personnes présentes dans son appartement au moment des faits ; que ces témoignages viennent
Source officiellePage 3 sur 72
VINCENT, Florence, Michèle, DAVID
06/11/2024
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VINCENT, Florence, CAUSSIN
18/09/2024
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Estelle VINCENT, BONNET, Estelle, Florence, VINCENT
07/01/2024
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Vincent PORTIER, Isabelle BAQUE et Florence PRAGER-FOUQUET notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial
08/10/2023
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LA GALERIE FLORENCE, HISETTE, Florence, VINCENT
09/07/2023
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