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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b8
2 juillet 2024
[K] -débouté la Selarl Frédéric Blanc -MJO ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS Les Matériaux d'Autrefois Tavares de sa demande de condamnation de M.
Cour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90184
23 janvier 2013
MJ-iB demande de bornage Grosse délivrée à la SCP MAURY CHABAUD CHAGNAUD avocats Le VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
8ème chambre
66c826115372bffe82563043
21 août 2024
SOCOTEC CONSTRUCTION Représentant : Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF, avocat au barreau de LYON, toque : 704 Société SMABTP Assureur de GERFA Représentant : Me Frédéric PIRAS de la SELARL PVBF,
6253cc17bd3db21cbdd8f172
29 février 2012
rendu l'arrêt dont la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : SCI BRIDELACHE dont le siège social est Avenue Raymond Poincaré - 19130 OBJAT représentée par la SCP MAURY
6253cca9bd3db21cbdd90da8
11 décembre 2013
Adrien B...et Mme Sylvie E...à Mme Sandra X...et Mme Mary Z..., < Condamné M.
6253ccdcbd3db21cbdd9188a
26 juin 2014
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Maître Frédéric Z... ès qualités de liquidateur de la société CONSTRUCTION FINANCE SAS demeurant ...
6253ccdcbd3db21cbdd91893
Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Maître Frédéric Y... ès-qualités de Mandataire Liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS CONSTRUCTION FINANCE
6253cd0ebd3db21cbdd9227a
14 avril 2015
Stéphane Frédéric Y...
6253ccf2bd3db21cbdd91cd9
25 novembre 2014
.-87300 PEYRAT DE BELLAC représenté par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me Patrice DELPUECH, avocat au barreau de LIMOGES Aude Lyne Y...épouse
6253cd59bd3db21cbdd9307e
17 mars 2016
RG N : 15/00616 AFFAIRE : Frédéric X...
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2406160_20241106
6 novembre 2024
Mistral à Barjols (83670) - Monsieur F I demeurant au 3 rue de la république à Barjols (83670) - Madame D I demeurante au 1271 Les Mauras à Saint-Julien (83560) - Monsieur E I demeurant au n°64
Chambre 4-2
665aba4c97d59200081073f9
12 janvier 2024
personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège venant aux droits de CAMPADIS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:1016DEC001854224
16 octobre 2025
contre l’Italie et 2 autres requêtes (voir tableau en annexe) La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 16   octobre 2025 en un comité composé de   :   Frédéric
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007897424
22 novembre 1996
Frédéric Y..., demeurant ..., Mlle Patricia Z..., demeurant Fontaineliveau à Etrechy (91850), M. Alain I..., demeurant ..., Mme Liliane F..., demeurant ..., M.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA02008_20231003
3 octobre 2023
Frédéric Malfoy, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020406470
22 février 2008
Jean-François Mary, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cd
6 juin 2011
Frédéric Alain X...
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007715155
5 juillet 1985
VASSAS FREDERIC DEMEURANT ROUTE DE SAINTE-MAXIME A CERABINON 83490 LE MUY, ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LE JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE EN DATE DU 21 JUIN 1982 EN
6253ccddbd3db21cbdd91895
Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée sur l'audience par Me Gérard SALLABERRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E379 INTIMÉS Maître Frédéric
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d2
24 mars 2011
SPRINT-PRESS BEAUBREUIL, dont le siège est 63 rue de l'Authier-87280 LIMOGES BEAUBREUIL représentée par Me Frédéric LONGEAGNE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE d'une ordonnance rendue le
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