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333 résultats pour « Frédéric MAURY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

67eed2bbb848dd6814c5e709

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

#R16+ 1 copie dossier délivrées le : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D'ACTION rendue le 03 avril 2025 DEMANDERESSE S.A.R.L. [7] [F] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Frédéric

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021519c3ba90f51dc2781

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Céline BEKERMAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0170 et par Me Antoine CADEO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0170 S.A.R.L. [13] [H] [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Frédéric

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65b2b581fd6229a4e58a5a83

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LES EDITIONS [H] [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Frédéric MAURY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E1054 S.A.S.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d820a9cdc6046d47b21380

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CREATION, [Adresse 1] MAINTIEN DE L'ACTIVITE DANS LE CADRE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE * Mme [H] [Q] [W], [Adresse 2], gérante de la SARL à associé unique EKJO CREATION, présente, assistée de Me Frédéric

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0eea53cdc6046d476dc14f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[U] [Q] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Frédéric Maury, avocat (H1).

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

6686e897e74459e0c7ed2637

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

PROMINVEST [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Frédéric MAURY, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1054 DÉFENDERESSE Madame [D] [G] [Adresse 1] [Localité 2] représentée

Source officielle
TJ

JEX cab 6

69cec4f4cdc6046d47e6d142

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

parties LRAR ccc Me [Localité 2] LS ce Me [Y] LS Le : SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 01 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Frédéric

Source officielle
CA

Chambre P.P référés

6746b5ba2c47abf68d7c4409

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Portalis DBWB-V-B7I-GBZX ENTRE : DEMANDEURS: Monsieur [F] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Djalil GANGATE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION - Représentant : Me Frédéric

Source officielle
TJ

Service des référés

68dec3cc6af9fd1f8094dc68

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

IMPERIUM II [Adresse 5] [Localité 7] représentées par Maître Frédéric Maury de la Selarl Carbonnier Lamaze Rasle, avocats au barreau de Paris - #P0298 DÉBATS A l’audience du 4 septembre 2025, tenue

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24477cdc6046d47310119

Commerce

7 mars 2025

7 mars 2025

[X] [A], [Adresse 2], gérant de la SARL PS, présent, assisté de Me Inès Belkheiri, avocate (P0298) substituant Me Frédéric Maury, avocat (P0298). M. [G] [M], [Adresse 3], associé, présent.

Source officielle
CA

8e Chambre B

5fdc4cfc2cec2f70cc5eb974

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

[I] [W], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Maylis-Marie SECHIARI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Frédéric MAURY, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd91688

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

.-92120 MONTROUGE représentée par Me Philippe CHABAUD de la SELARL MAURY CHAGNAUD CHABAUD, avocat au barreau de LIMOGES, Me PLAS, avocat au barreau de LIMOGES Aude Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc86bd3db21cbdd9061e

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES Demandeur en rectification d'erreur matérielle contre un arrêt rendu le 23 JANVIER 2013 par la COUR D'APPEL DE LIMOGES

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64c0b922a67f3dd969e550d1

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

[Adresse 6] au capital de 1.700.000 € [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Brigitte MAURO de la SELARL BRIGITTE MAURO - BÉATRICE FONTAINE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIME

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd902f8

Appel

26 février 2013

26 février 2013

RG N : 11/01577 AFFAIRE : Frédéric X...

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008227603

Admin. suprême

10 décembre 2004

10 décembre 2004

Article 3 : La présente décision sera notifiée à la COMMUNE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d3f

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce5bd3db21cbdd919ee

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

. : 13/ 53 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 Juin 2013 par le Tribunal mixte de Commerce de NOUMEA (RG no : 2013/ 181) Saisine de la cour : 02 Juillet 2013 APPELANT LA SELARL Mary-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eec

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

.-68008 LYON 08 Représentée par Me Philippe CHABAUD de la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES Madame Delphine Aline Y..., demeurant ...-69008 LYON CEDEX 08 Représentée

Source officielle
CE

10/ 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007789468

Admin. suprême

24 juin 1992

24 juin 1992

Frédéric J..., domicilié à l'Hermitage, quartier Saint-Michel à Carnoules (83660) ; M.

Source officielle

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