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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137217bcd580146773f4229

Cassation

24 janvier 1991

24 janvier 1991

diverses sommes à titre de préavis, indemnité de licenciement et indemnité compensatrice de congés payés, alors que, selon le moyen, d'une part, l'employeur n'a pu comparaître à la suite d'une foulure du genou

Source officielle
CA

3e chambre

6035db5182f7d241d8eded6a

Appel

11 février 2016

11 février 2016

, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20110707 Représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY-GENIQUE, Plaidant, avocat au barreau de CHARTRES substituant Me

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100535

Cassation

3 septembre 2025

3 septembre 2025

En vue de développer une application de caisse utilisable sur tablette et smartphone avec un site web de gestion, dénommée « Genius », s'appuyant sur les solutions proposées par cette société, la société

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c14

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

fracture de la clavicule, il avait été dans l'incapacité de porter les coups qui lui étaient reprochés est démentie par les parties civiles qui ont affirmé que le prévenu leur avait porté des coups de genoux

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc8

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

la poitrine en glissant sa main sous un vêtement ; "que le prévenu lui-même a reconnu, lors de son audition par les enquêteurs, divers gestes constituant des attouchements sur la poitrine et les genoux

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201b1

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

ensuite, tout en restant debout, un mauvais rétablissement sur le sol, étaient contredites par les constatations médicales ayant mis en évidence une fracture enfoncement du plateau tibial externe du genou

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. C

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02578

Cassation

17 décembre 2019

17 décembre 2019

U... au titre de la prothèse fonctionnelle « Genium » ainsi que des accessoires (manchons et emboîtures) pour la période courant de 2008 (date de la consolidation) à 2014 (date de l'acquisition par ses

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60357ec64bbefea42c243baf

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Section : 00 N° RG : 12/02773 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES - , Me Philippe MERY de la SCP MERY - GENIQUE

Source officielle
CC

soc

613721c7cd580146773f73c7

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

professionnelle ; que pour refuser de le classer dans la deuxième catégorie des invalides, la Commission nationale technique s'est bornée à énoncer qu'il présentait une gêne fonctionnelle des deux genoux

Source officielle
CC

civ2

613723eccd5801467740fed2

Cassation

3 mai 2002

3 mai 2002

X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 16 avril 2002) d'avoir déclaré irrecevable sa demande d'inscription sur les listes électorales de la commune de Saint-Genis Laval, suite

Source officielle
CC

civ2

613723fbcd58014677410b4e

Cassation

3 mai 2002

3 mai 2002

Attendu que Mlle X... fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lyon, 16 avril 2002) d'avoir déclaré irrecevable sa demande d'inscription sur les listes électorales de la commune de Saint-Genis

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77b0d808eb34e45585e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[O] [F], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20220706 Intimé : Monsieur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01021

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

indemnisation ; "aux motifs propres que sur l'action publique, la cour, en l'état de la procédure, du en partie à la tardiveté de la plainte, ne peut que s'interroger sur l'origine des blessures au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100575

Cassation

6 juillet 2022

6 juillet 2022

guérison apparente, à cause d'un staphylocoque doré multi résistant, et d'autre part, que l'infection de la prothèse de genou gauche ayant conduit M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

66162be499851e0008f1e6c8

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, avocat au barreau de CHARTRES Madame [A] [Z] épouse [B] [Adresse 2] [Localité 19] non comparante représentée par Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA

Source officielle
CC

cr

61372631cd58014677423ac5

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Code de procédure pénale ; "aux motifs qu' "aux termes du certificat médical établi le 29 septembre, lendemain des faits, il était constaté sur la personne de Bruno Y... un nouveau traumatisme du genou

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427554

Cassation

7 décembre 2005

7 décembre 2005

pratiqué des caresses de nature sexuelle sur la jeune Lucie, son élève, au cours de la projection d'un film éducatif dans une salle de classe ; qu'il reconnaît cependant avoir installé cette élève sur les genoux

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62ef55697d44b005d42f73ee

Appel

5 août 2022

5 août 2022

[V] et [Z] [B] ladite somme de 18 400 euros, - condamné la société Glares and Genius à payer à MM.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

667fa3830693c2be63c5bead

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Janvier 2024 Appelant : Monsieur [M] [O], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69afffeccdc6046d472474fd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

; Condamner la société E-GENIUS 2 aux entiers dépens de la présente instance.

Source officielle

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