et est cotée KC 80 par voie basse (article 1er) et KC 120 par voies haute et basse combinées (article 3) ; que dès lors que l'incontinence est traitée dans le même temps opératoire que le prolapsus génital

d'exhibitionnisme sexuel, indépendamment de toute intention lubrique ou provocatrice ; qu'en effet, les règles sociales et morales interdisent de montrer certaines parties du corps telles que les parties génitales

Mélissa s'est défendue, a serré les parties génitales de X..., pendant ce temps, Z... a mis un coup de poing à Paul" ; que Marie Mélissa Della Giovanna a déclaré que ledit X... avait sorti Paul Y...

sont pas en contradiction ; d'après l'expert, il est tout à fait possible que les enfants s'identifiant aux agresseurs aient pu simuler dans des jeux sexuels entre eux, des simulations des organes génitaux

imposé une exhibition sexuelle à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public, en l'espèce dans les locaux de la mairie de Saint-Michel-en-Thiérache par exposition de ses parties génitales

balai dans l'anus, en l'obligeant à lécher la cuvette des toilettes, en le soumettant à des simulacres de pendaison, en l'attachant par la bouche à un barreau de lit, en lui attachant les parties génitales

circonstanciée de Z..., compagne postérieure du susnommé : (que), d'après celle-ci, le 8 mars 1998 après la sieste, elle l'avait vu en train de changer la petite, embrasser son ventre et la région génitale

contradictions dans les déclarations de la jeune-fille, en dehors de toute preuve matérielle, les juges du fond ayant, en effet, eux-même constaté que le Dr H... n'a relevé aucune lésion traumatique au niveau génital

attouchements superficiels, car il s'est agi uniquement pour Y... de placer son sexe entre les lèvres de celui de l'enfant ; que cette pratique ne comporte pas d'introduction effective dans les parties génitales

Florian X... ait eu une "intention sexuelle", que "les jeux de découverte sexuelle n'expriment pas une quelconque perversion de la sexualité, les enfants n'ayant pas atteint le stade de la sexualité génitale

fonctionnaire de police : « Donc sommes-nous dans la vérité si nous disons que vous êtes rentré dans cette chambre afin de jouer au docteur avec W..., que oui, vous avez pu lui toucher les parties génitales

sodomie et rapports entretenus pendant les périodes d'indisposition), tendances confirmées par l'ex-épouse de celui-ci ; qu'enfin l'argument tiré de la présence d'une particularité physique des organes génitaux

. ; "aux motifs que la victime avait indiqué que Robert X... la caressait sur tout le corps, en particulier sur le sexe, qu'il lui léchait les parties génitales, qu'il frottait son sexe en érection

Gélineau-Larrivet, président, M. Petit, conseiller référendaire rapporteur, MM. Favard, Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, MM. Texier, Chagny, conseillers, Mme Kermina, M.

constaté l'existence d'un hymen intact, l'expert s'étant au demeurant abstenu de formuler des conclusions en ce sens ; que l'enfant, au demeurant, ne verbalisait aucune souffrance physique de la zone génitale

l'ordonnance de non-lieu entreprise du chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans ; " aux motifs que X... a évoqué une scène au cours de laquelle elle aurait vu sa fille A... caresser les parties génitales

GENITEAU ne sont pas fondés à demander l'annulation du décret attaqué ; Article 1er : La requête n° 75 131 de la SOCIETE FRANCE CONNECTION et la requête n° 81 483 de M. GENITEAU sont rejetées.

prescription de l'action publique ; qu'à sa majorité, Mme Y... ne pouvait ignorer qu'il avait été pratiqué sur elle des interventions chirurgicales ayant pour objet de faire en sorte que ses organes génitaux

. ; que l'une et l'autre ont relevé que l'enfant associait les termes "ding-dung-dong" aux scènes de masturbation qu'elle rapportait ; que lors de son examen génital par le Pr B..., Alexandra a laissé

. ; que, par conséquent, ces éléments médicaux objectifs contredisent donc les propos de l'enfant selon lesquels son père introduisait son sexe et son doigt dans ses parties génitales ; qu'en outre, la