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197 résultats pour « Gioia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137217dcd580146773f4381

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Lucien X..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 11°/ de la société Missenard Quint, dont le siège est au Mans (Sarthe), ZIN rue René G..., 12°/ de la société Anfray Gioria, dont le siège est au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004452498

Admin. suprême

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M e Giulio di Gioia, avocat à Naples.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004305098

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 43050/98 présentée par Filomena Gioia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC003897597

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 38975/97 présentée par Angelina Gioia

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-234728

Admin. suprême

4 juin 2024

4 juin 2024

Italie 12/07/2022 Maria Gioia BONOLO 1945 Rome italienne Alessandro PIZZI 1964 Rome italienne Carlo PIZZI 1964 Rome italienne Paola PIZZI 1960 Rome italienne Carlo TESTA      

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

1968 LATRONICO italienne Angelo FULGENZIO 1972 PICERNO italienne Mirko GABRIELLI 1978 Foligno italienne Roberto GAGLIARDI 1971 Cosenza italienne Vincenzo GATTA 1974 Castel Volturno italienne Donato GIOIA

Source officielle
TJ

CH4 JCP FOND

6a0f7852cdc6046d477ea11d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

BNP PERSONAL FINANCE Activité : [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me ROCHE Nathalie, avocate au barreau de METZ, de la SCP ECKERT ROCHE GIORIA, DEFENDERESSE : Madame [K] [Y] née le [Date naissance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2500693_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

de la décision tacite par laquelle le préfet du Jura ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux n° DP 039 255 24 J0002 relative à la construction d'une centrale photovoltaïque au sol à Gizia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0621DEC001550513

Admin. suprême

21 juin 2018

21 juin 2018

IVONE 16/05/1941 Castellana Grotte (Ba)   Antonia IVONE 27/03/1949 Monopoli (Ba)              51426/13 15/07/2013 Maria MANSUETO 15/10/1942 Gioia

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

66c6d4863aa9e47470f6ab1c

Appel

21 août 2024

21 août 2024

DESISTEMENT Du vingt et un août deux mille vingt quatre APPELANTE : Association CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f65857dd64cbdaa4fa

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Vingt trois octobre deux mille vingt quatre APPELANT : Monsieur [E] [Z] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Maud GIORIA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002370803

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

  di   Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M. Braguglia, et par son coagent, M.   F.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002382603

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle est représentée devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002371203

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle est représentée devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002370103

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle est représentée devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002382503

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle est représentée devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:1018REP001724690

Admin. suprême

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Le requérant est un ressortissant italien né en 1932 et réside à Gioia del Colle (Bari). Il est représenté devant la Commission par Me Pasquale Lonero, avocat à Milan.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC002466303

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

Ils sont représentés devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1127DEC002382703

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle est représentée devant la Cour par M e   G. di Gioia, avocat à Telese Terme (Bénévent). Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-202953

Admin. suprême

23 avril 2020

23 avril 2020

Italie Francesco LATTARULO 19/01/1985 Gioia Del Colle Ascanio AMENDUNI  

Source officielle

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