base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises sous l'accusation de viol aggravé par la circonstance de pluralité d'auteurs ou de complices ; "aux motifs que Ginia

La société SARL La gioia a pris les locaux en location gérance au mois de mars 2020.

Giulio DI GIOIA   14732/09 12/02/2009 Antonio TARTAGLIONE 13/07/1956 Marcianise Giulio DI GIOIA   14734/09 24/02/2009 Antonio PISCITELLI 27/03/1942 Cervino Giulio DI GIOIA   14736/09 24

Elle soutient que les moyens invoqués par la société Anfray Gioria ne sont pas fondés.

/1967 Durazzano Giulio DI GIOIA              4535/04 05/12/2003 Maria Grazia BUFFOLINO 12/02/1968 Sant’Agata dei Goti Giulio DI GIOIA   

__ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société R Di Gioia

. *** La SCI Gioia est propriétaire d'une villa à Vallauris située en amont de la propriété de la SCI [C] qui, courant 2010, a entrepris la construction d'une villa.

SOCIALE - SECTION 1 ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 APPELANT : Monsieur [D] [E] [O] [Adresse 1] [Localité 2] INTIMÉE : Société [2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Maud GIORIA

La sci Gioia a assigné la sci MOJ par exploit d'huissier délivré le 11 février 2011 et a obtenu, par ordonnance de référé en date du 16 mars 2011, la désignation d'un expert judiciaire au contradictoire

; font-size:10pt } .s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 }         DEUXIÈME SECTION       AFFAIRE FILOMENA GIOVANNA GIOIA

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête dirigée contre la République italienne et dont une ressortissante italienne, M me Angelina Gioia (« la requérante »), avait saisi la Commission

de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS VICTOR GIOIA, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.R.L.

Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE GIOZA ETABLISSEMENT est rejeté.

Le marché de la société Anfray Gioria électricité a été résilié le 25 janvier 2011.

Giuseppe GERACE 1970 Italian Gioia Tauro 3. Natale GIUFFRE’ 1967 Italian Villa San Giovanni 4. Carmela LUPPINO 1938 Italian Oppido Mamertina 5. Antonina RUGOLO 1970 Italian Villa San Giovanni 6.

déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Jura demande au tribunal soit de rectifier soit d'annuler totalement ou partiellement les résultats du scrutin organisé le 9 juin 2023 dans la commune de Gizia

________________________ Pôle social JUGEMENT DU 09 JANVIER 2025 DEMANDERESSES : Madame [H] [U] veuve [W] née le 06 Février 1965 à [Localité 8] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Maud GIORIA

N° RG 25/06274 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3A6 CELESTIAL LINK LTD C/ [X] [D] [T] Copie exécutoire délivrée le : 02-04-2026 à :Me Victor GIOIA

display:inline-block } .s7FF80320 { width:199.61pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Des requêtes n os 1974/04, 5782/04, 6894/04 et 26654/04, De Mercurio et autres présentées par Giulio DI GIOIA

  Borrillo ; Angelina Gioia ; Ada Ascierto ; Marotta ; Marucci ; Costantini ; Manganiello ; Falzarano ; Del Grosso ; Mascolo ; Mirra ; Cocca ; Squillace ; Iannotta ; Cacciacarro ; Maselli ; Masuccio