observations de Me Y..., reprises par Me X..., administrateur provisoire, avocat des consorts Z..., de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la BNP, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Goujon-Mongeot

Lot lui-même domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet 1993 rectifié le 16 septembre 1993 par le tribunal de grande instance de Cahors, au profit : 1 / de la société Guyomarc'h Gourdon

pour deux saisons, le 15 décembre 1980, puis à titre définitif par un contrat du 5 février 1982, contenant en son article 5 une clause aux termes de laquelle il déclarait représenter déjà Les Maisons Gounin

et aux questions n° 7, 8 et 9 libellées comme suit : 7 ) : "l'accusée X..., épouse Y..., est-elle coupable d'avoir à Gouzens (Haute-Garonne), courant février, août et septembre 1997, exercé sur la personne

d'une largeur de 5, 80 mètres est en bon état ; elle est bordée sur sa droite par une murette en pierre côté ravin ; une bande herbeuse de 0, 80 mètres se situe entre la murette et la chaussée goudronnée

réunis : Attendu qu'il est fait grief au jugement (Ivry-sur-Seine, 21 décembre 2004) d'avoir dit que les sociétés Choisy Laur, Liserais, Saint-Mandé distribution, Leevadis, Chai distribution, les Goujons

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 mars 2000), que Mme X..., qui marchait sur une chaussée située dans un lotissement en cours de réalisation, a trébuché sur des gravats, constitués de goudron

X... desquels il résultait que l'accès au chemin goudronné avait toujours existé de mémoire humaine au profit du fonds appartenant aux époux X..., la cour d'appel a violé les articles 1264 et 1265 du nouveau

Christian X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 janvier 2001 par le tribunal d'instance de Gourdon (contentieux des élections politiques), les concernant, LA COUR

[C] à la société Gounot, d'avoir condamné la société Gounot à payer à M.

pris en son établissement français en qualité d'assureur de premier rang et, en son établissement suisse, pris comme assureur de second rang, un poste d'enrobage comprenant, notamment, une goulotte

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2007), que les sociétés Montaigne 1BV et Montaigne Jean Goujon, uniques actionnaires

pouvait être reproché au juge d'instruction de n'avoir pas vidé sa saisine puisque les actes accomplis en vertu de la commission rogatoire par lui délivrée au commandant de la compagnie de gendarmerie de Gourdon

Il faut observer que la présence des goulottes et du compteur d'eau a toujours été discutée par l'intimée soutenant que ces matériels avaient été emportés par le chauffeur.

chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur de la société Gougeon

X..., engagé le 2 janvier 1991 en qualité de clerc par la société Le Goubin-Portier, titulaire d'un office notarial, a été licencié pour faute grave le 27 janvier 1995 ; Attendu que pour débouter M.

Plus de goudrons, 2. Faites du feu en toute sécurité... Dans les 10 à 15 jours qui suivent, vous verrez + ou - de goudrons tomber dans votre foyer.

second arrêté qui, postérieur à cet accord, avait "complété, sans l'annuler", le premier arrêté ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 ) qu'une voie goudronnée