pour habitude de les saisir par les cheveux en guise de punition.

d'appel ne pouvait, sans instruction préalable, relever que la preuve d'une faute, analogue à celle qui lui était reprochée, n'était pas rapportée à l'égard de Mme X..., l'employeur ne pouvant à sa guise

l'URSSAF de Rhône-Alpes a adressé à la [3] (la cotisante) deux lettres d'observations, l'une portant sur l'application de la réglementation relative au guichet unique pour les spectacles occasionnels (GUSO

X... pouvait organiser à sa guise sa tournée et que ces obligations étaient inhérentes à l'activité exercée ; que la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé ce faisant l'absence d'un lien de subordination

l'existence, dans lequel ont été stockées les images consultées, que pendant la consultation il avait un véritable pouvoir de disposition sur ces images qu'il pouvait enregistrer ou envoyer à un tiers à sa guise

qui constituait l'énonciation d'un grief matériellement vérifiable dont la teneur pouvait être précisée par l'employeur dans ses conclusions ; qu'aux termes de celles-ci, la société IED exposait, en guise

que Mohamed X... avait manifestement, avant de quitter le bar le Félicité, conçu le dessein de donner la mort au premier jeune de Longoni qu'il rencontrerait sur sa route, en utilisant sa voiture en guise

la société Sonitram transports (société Sonitram) ; qu'une expertise a été ordonnée en référé ; que la société SIMA a assigné, en réparation de son préjudice, la société Sonitram, utilisatrice, en guise

articles incriminés visent " tous ceux qui, incarnant une quelconque autorité, ou ayant une quelconque activité dans le domaine sportif concerné, se trouvaient à Nagano ", se borne à faire état, en guise

jugement qui tire parti de la lettre de l'entreprise Augis du 27 avril 2000 pour conforter la preuve du droit de Mme X..., cette dernière ayant quitté l'entreprise depuis 28 ans et géré depuis lors à sa guise

dirigeant de la société débitrice, n'a pas été visé par l'administrateur ; qu'il s'évinçait de telles constatations que l'administrateur avait laissé le dirigeant de la société à lui-même et agir à sa guise

en répondant à l'argumentation des parties ; que ne satisfait pas à ces exigences la motivation de pure forme reprenant mot à mot les conclusions d'une des parties ; qu'en procédant en l'espèce, en guise

sa mère, à la suite de laquelle, après avoir pleuré, elle devait rejoindre sa mère pour lui révéler "froidement" les faits (D. 24) ; de même, elle en a parlé en premier lieu à son ami Sturm, ceci en guise

francs par déduction de deux sommes, celle de "934 606 francs" correspondant au "total de la marge sur le matériel" et celle de 53 732 francs" correspondant pour partie "(dossier Thomas, dossier Belay et Guise

président n'a pas contrôlé l'origine licite des éléments d'information qui lui étaient soumis, en violation de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales ; alors, enfin, qu'en se bornant, en guise

1992, la société Socredom leur réclamait le paiement de sommes erronées en faisant néanmoins expressément référence au tableau d'amortissement litigieux qu'elle avait fait annexer à la sommation en guise

X... n'avait donné à ce dernier qu'un simple accord verbal pour opérer à sa guise des mouvements sur son compte bancaire et qu'il lui avait remis d'importantes sommes en espèces, sans autre garantie que

#Guido Strack împotriva Comisia Europeană.#Cauza T-394/04.

que le jugement attaqué a énoncé qu elle n apportait aucun élément probant permettant d établir que ses immeubles étaient d une valeur inférieure à ceux qui ont été utilisés par l administration en guise

président n'a pas contrôlé l'origine licite des éléments d'information qui lui étaient soumis, en violation de l'article L . 16 B du Livre des procédures fiscales ; alors, enfin, qu'en se bornant, en guise