; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mai 2015), que Mme O..., atteinte d'une affection cancéreuse du péritoine, a subi le 14 mars 2005 à l'Institut Gustave

Gustave du chef d'infraction à la législation et à la réglementation des relations financières avec l'étranger, a relaxé le prévenu ; Vu les mémoires produits, tant en demande d qu'en défense ; Sur

fabrication et la vente de souvenirs de Paris, est titulaire d'une marque complexe composée de la tour Eiffel stylisée, surmontée de l'inscription "Paris France", comportant en dessous la mention "tour Gustave

par : - Le procureur général près la cour d'appel de Cayenne, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 6 juin 2017, qui, dans la procédure suivie contre Gustavo

N'Guetta, exerçant le commerce sous la dénomination ECI, demeurant 411, La Closerie, à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Gustave Y..., demeurant à Chevrey, 21700 Meuilley, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Marze, société anonyme, dont le siège est 07200 Aubenas, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar (1re Chambre civile, Section A), au profit de la société Muller Gustave

volontaires avec usage ou menace d'une arme sans incapacité et de violences aggravées suivies d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que les faits de violences avec arme, en l'espèce une guitare

JUGEMENT PRONONCE LE 13/05/2026 par sa mise à disposition au Greffe RG 2015070199 ENTRE : SAS PILLER FRANCE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 582005708 Partie demanderesse : assistée de Me Gustave

#Gustav Wonnerth protiv Europska komisija.#Predmet C-12/69.

Sur le pourvoi formé par Mlle Françoise X..., demeurant ... (4e), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit de : 1 ) l'Institut Gustave

par le président du conseil départemental du Calvados à sa demande de communication d'une copie du recueil d'informations préoccupantes concernant sa situation familiale, établi en X par l'hôpital Gustave

. # Gustav Wonnerth gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Rechtssache 12-69.

Et pour les assister : - Jean-Paul Z..., contrôleur des Impôts en résidence à la Direction des services fiscaux du Tam, brigade de contrôle et de recherches, 12, rue Gustave Eiffel (81013) Albi cedex 9

Carl Gustaf, rue des Normands à Gustavia, 97133 Saint-Barthélémy, en cassation d'un arrêt rendu le 30 janvier 1995 par la cour d'appel de Basse-Terre (Chambre sociale), au profit de M. Z...

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Guetat par le groupe Conforama

2013, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de copie intégrale du rapport définitif de l'Inspection générale (IG/06-16) relatif à l'enquête de juin 2007 sur le conservatoire Gustave

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables les demandes formées par la Sté GUSTAV F.