Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M.

son président en exercice ; l'ASSOCIATION SYNDICALE AUTORISEE DU CLOS ROQUELAURE, dont le siège est à la mairie d'Argenteuil, ..., représentée par son président en exercice ; Mmes Madeleine, Odile et Hélène

de la violation des articles 1382 du code civil, 2 et 3, 388, 515, 591, et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Philippe X... à payer à Marie-Hélène

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat aux Conseils pour la société Hélène Colombier (demanderesse au pourvoi principal).

X..., son père, et de Teraiareva D..., sa mère ; que, pour prétendre au partage de la terre Otuohu sise à Bora-Bora, M.

X..., domiciliée [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Hélène

[Z] Défendeur: la société Gérard Bories Requête n°: 1401/21 Ordonnance n° : 90449 du 14 avril 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Gérard Bories, ayant la SCP Rocheteau

Paris Cedex 02, 10 / de la société Commercial Union assurance Co PLC, dont le siège est 5 Saint Helen's, 1 Undershaft, Londres EC3P 3DQ (Royaume Uni), 11 / de la société Commercial Union home and

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que le 29 octobre 2000, un incendie provoqué par une explosion gazeuse inflammable s'est déclaré dans le garage du pavillon de Thierry et Hélène

Armel Z... et Mme Hélène X... présents sur les lieux de l'incendie le [...], qui ont expliqué, un mois après les      faits, avoir vu des flammes bleues et jaunes, et ont décrit le feu comme une flaque

Jacques Y..., demeurant Station service, ... à L'Aiguillon-la-Chaize (Vendée), 2°/ Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant Station service, ... à L'Aiguillon-la-Chaize (Vendée), en cassation d'un arrêt

Paul X... le 7 mars 1978 sur la route du Bois-de-Nèfles, a, d'une part, porté à 610 382,50 F et à 23 180 F le montant des indemnités allouées respectivement à Mme Hélène X... et à M.

[Z] Défendeur : la société Gerard Bories Requête n° : 801/22 Ordonnance n° : 90082 du 19 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Hélène A..., co-héritière de sa mère Marie-Augustine de C..., veuve de M.

G : 12/ 00537 Mme Marie-Hélène X...

Jean-Pierre Z..., demeurant ... (17e), 2 / de Mme Marie-Hélène X... épouse Z..., demeurant ... (17e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de

(Seine-Maritime), 438/ Sainteeneviève électronique "GENELEC", dont le siège est ... à Sainte-Geneviève-des-Bois, 448/ Service après vente Niçois "SAVNI", dont le siège est ...

Marie Pierre X... est composé pour l'essentiel de la réunion fictive à la masse partageable de biens immobiliers ayant fait auparavant l'objet de donations à Hélène, Armel et A...

appel d'une ordonnance de référé rendue le 24 novembre 2022 par le juge des référés du tribunal judiciaire de Bobigny dans un litige l'opposant à la société Sci du Vert Bois.

PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle BORE