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414 résultats pour « Hélène LAM »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2402605_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

la commune de Naujac-sur-Mer, la commune de Saint -Vivien-de-Médoc, à la SIAEPA de Castelnau-de-Médoc, la SIAEP de Saumos et du Temple, la commune de Brach, la commune du Porge, la commune de Sainte-Hélène

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX03126_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

du 5 décembre 2025 en tant qu’elle n’a pas inclus dans les opérations d’expertises les services de l’Etat, la société du bassin d’Arcachon assainissement (SB2A), la communauté de commune des Grands lacs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c171

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

C / Hélène Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68e89498d8f6cc6d55dd3e7e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JOUSSOT immatriculée au RCS d'[Localité 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 335 10 8 4 78 Représentée par Me Félipe Llamas

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:454164.20220210

Admin. suprême

10 février 2022

10 février 2022

administratif de Grenoble sous le n° 1905097, la société civile immobilière Sahelac et Mme C D ont demandé à ce tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 12 juin 2019 par lequel le maire de Sainte-Hélène-du-Lac

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fde31379e4e350d961da66c

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

représenté par Me Charles Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P0481 substitué par Me Hélène Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 481 INTIMÉE EURL LE LAB [...]

Source officielle
CA

6ème Chambre

62c7ca7ccb8dca058e3e7c11

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- Le dysfonctionnement des lamelles La société 1001 Fenêtres a indiqué à l'expert envisager remplacer la barre haute de manoeuvre des lames.

Source officielle
CA

4ème Chambre

62187f1d95d2d97900709471

Appel

24 février 2022

24 février 2022

de rives entre deux points de vissage, en lien avec un phénomène de dilatation d'une lame qui en provoque le cintrage, - l'arrachement des fixations dû à des poussées des lames de la terrasse, - des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f5

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2408232_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble « Les rives du Lac » en demande l’annulation.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2022:456302.20220210

Admin. suprême

10 février 2022

10 février 2022

de Grenoble sous le n° 1906650, la société civile immobilière Sahelac et Mme A B ont demandé à ce tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 10 septembre 2019 par lequel le maire de Sainte-Hélène-du-Lac

Source officielle
TJ

Service des référés

6778384ee5fcd6312332e0a8

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

46] non constitué Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 8], représenté par son syndic, la Société GESTION TRANSACTIONS DE FRANCE, GTF [Adresse 32] [Localité 43] représenté par Me Ariane LAMI

Source officielle
TJ

C6-REFERES

68e581450e2901d10fa5a9f6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DOSSIER N° RG 25/00060 N° Portalis DB2P-W-B7J-EWUV TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHAMBERY Chambre Civile RÉFÉRÉS -=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 7 OCTOBRE 2025 JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e36

Appel

18 juin 1999

18 juin 1999

" " Il existe aussi un nombre très limité de lames qui présentent un désaffleur avec leurs voisines." " Les tolérances d'horizontalité sont dépassées à proximité des huisseries de porte."

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb17bd3db21cbdd8cd33

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Hélène B... veuve Z... Caisse DE GARANTIE DES ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES ET DES MANDATAIRES JUDICIAIRES Maître Hélène C...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66921897f3a19d0db6b7123f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

[U] [V], appelant, assisté de Me Hélène FEITZ, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision - M.

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000029046191

Admin. suprême

4 juin 2014

4 juin 2014

et fixant sa composition, de la délibération du 13 mai 1998 procédant à l'attribution de ces sous-traités et de l'arrêté du préfet du Var du 10 octobre 1980 incorporant au domaine public maritime les lais

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

69dd3f2dcdc6046d471f81cf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat à titre temporaire au Tribunal judiciaire de Versailles, délégué au Tribunal de proximité de POISSY :Madame Cécile TIBERGHIEN Greffier :Madame Hélène

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

66ff85b8a4ff9ec259c09734

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

aux intérêts légaux à compter du prononcé du jugement (article 1231-7 du code civil), - condamné la SARL SP@CE LAB aux entiers dépens, - débouté la SARL SP@CE LAB de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CC

civ2

613721cbcd580146773f76d6

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10ème chambre civile), au profit : 18) de Mlle Hélène X..., demeurant ...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

"Marie-Hélène LAURENS-LAMBOLEY ET Carole Huguet Notaires Associés"

SIREN 403473119Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/09/2026

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Modifications diverses

HATON, Ghislaine, Hélène, Paulette, LAMOUSSE

SIREN 912044336Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

28/08/2026

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Radiations

Alain BURY-Guillaume GESLIN-Anne-Hélène DELALANDE-Laure LAMARE, Société civile professionnelle de Médecins

SIREN 777904616Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL "Marie-Hélène LAURENS-LAMBOLEY ET Carole Huguet Notaires Associés"

SIREN 403473119Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

16/07/2026

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Immatriculations

BERNARDEAU, Hélène, Carole, Isabelle, LAMY

SIREN 842120404Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/03/2026

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