. # Processo-crime contra Jelle Hakvoort. # Pedido de decisão prejudicial: Amtsgericht Bremerhaven - Alemanha. # Pesca - Método a aplicar para a determinação da malhagem das redes. # Processo C-348/88.

FINANCEMENT-NORFI prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 353 172 232 ayant son siège au 17 RUE DU 11 NOVEMBRE-14052 CAEN Représentée et assistée sur l'audience par Me Olivier HASCOET

. ; 4°) La société HASCOET, dont le siège est au Kremlin Bicetre (Val-de-Marne), ... ; 5°) La société SIDEF CONFORAMA, société anonyme, dont le siège est à Paris (7ème), ... ; défendeurs à la cassation

B..., E...et F..., salariés de la société Dentelles Sophie Hallette, ont été licenciés pour motif économique par lettre du 19 mai 2009 ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Me Emmanuel LECLERCQ Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Olivier HASCOET Pôle civil de proximité

DU HALGOUET, des consorts de X..., de la S.C.I.

Par un mémoire enregistré le 30 décembre 2024, la société d'exploitation du parc éolien Les Havettes, représentée par Me Brault, conclut aux mêmes fins que précédemment.

#Fiske - Bevarande av havets resurser - Ordning för ömsesidig internationell inspektion som antagits av Nordvästatlantiska fiskeriorganisationen.#Mål C-179/97.

DU HALGOUET C / ETAT FRANCAIS-ATTENDU QU'IL Y A LIEU, POUR LA REGULARITE DE CES ARRETS, D'AUTORISER L'UN DES CONSEILLERS AYANT CONCOURU A CES DECISIONS A LES SIGNER ; PAR CES MOTIFS, COMMET MONSIEUR

(Bouches-du-Rhône), 2 ) Mme Mireille de B... du Halgouet, née Bourguignon, demeurant les Bas Lachaud à La Bastide des Jourdans (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1993 par la cour d'appel

Société [6] REPRESENTEE PAR LA SOCIETE [1] C/ [J] [S] Organisme CAF DU VAR Société [8] Organisme [Localité 12] [7] Copie exécutoire délivrée le : 03/01/2023 à : Me Olivier HASCOET

DU HALGOUET, PROPRIETAIRES D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE LOUEE AUX EPOUX Z..., FONT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR AUTORISE LES PRENEURS A CEDER LEUR BAIL A LEUR FILLE MARIE-AGNES Z...

de la SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET-HELAI, avocat au barreau de l'ESSONNE Madame [K] [J] née [W] née le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 10] (14) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDERESSE S.A.R.L. 1640 INVESTMENT 5 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Camille JAMI substituant Me Olivier HASCOET de la

avoir annulé le jugement du 19 décembre 1991 du tribunal administratif de Versailles, a rejeté sa demande en décharge de l'obligation qui lui a été faite, en qualité d'excogérant de la SARL Têtevutide-Havet

avoir annulé le jugement du 19 décembre 1991 du tribunal administratif de Versailles, a rejeté sa demande en décharge de l'obligation qui lui a été faite, en qualité d'ex-cogérant de la SARL Tétevutide-Havet

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 7 OCTOBRE 2025 1ère Chambre N° RG: 2025F01301 DEMANDEUR SARL DDMC [Adresse 1] comparant par Me Olivier HASCOET [Adresse 2] DEFENDEUR SASU HIDAYA TRANSPORT

Signé par Madame PEREGO, Vice-Présidente pour la Présidente empêchée et par Madame HALLOT, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.