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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2403680_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Hamdouch a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2604205_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Hamdouch, - les observations de Me Huard, représentant M. A.... La préfète de l’Isère n’était ni présente ni représentée.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501008_20250210
10 février 2025
10 février 2025
Hamdouch, Premier conseiller, pour statuer sur la requête. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.
Source officielleServ. contentieux social
69d6990acdc6046d478e3499
3 avril 2026
3 avril 2026
En l’espèce, la pharmacie Harchouche est sise [Adresse 3]. En conséquence, il y a lieu de se déclarer incompétent au profit du tribunal judiciaire de Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506880_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507489_20250719
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 19 juillet 2025 à 11h, en l'absence des parties.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105582_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, - les conclusions de Mme Beytout, rapporteure publique, - les observations de Me Garraud, représentant la société Edifim Dauphiné. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100260_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Hamdouch, - les conclusions de Mme Bedelet, rapporteure publique, - les observations de Me Louche, représentant la SCI du Beaujolais. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107522_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hamdouch, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - les observations de Me Bastid, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : L’indivision composée de M. B...
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba2d
23 avril 1976
23 avril 1976
ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER LA SOCIETE MANTEAU-GEISER QUI ASSURAIT, CONTRE LE VERSEMENT DE COMMISSIONS, LA VENTE DES PRODUITS DE LA SOCIETE UNION COOPERATIVE LAITIERE DE LA MANCHE (UCALMA), AINSI QUE HAMAMOUCHE
Source officielle1ère chambre
69e8cd26cdc6046d472267c0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Technology Services SAS [Adresse 1] comparant par Me [N] [M] [Adresse 2] et par Me Claire BASSALERT [Adresse 3] DEFENDEUR SARL ASNIEROISE SMBI SOCIETE NOUVELLE [Adresse 4] comparant par Me Véronique HAMAMOUCHE
Source officielle1ère chambre
6870e998d395d6ba9f1f6098
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Technology Services SAS [Adresse 4] comparant par Me [R] [H] [Adresse 5] et par Me Claire BASSALERT [Adresse 2] DEFENDEUR SARL ASNIEROISE SMBI SOCIETE NOUVELLE [Adresse 3] comparant par Me Véronique HAMAMOUCHE
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
68809eb7795daea26fed9739
1 juillet 2025
1 juillet 2025
liquidation à l'encontre de la Sàrl ZOLA Attendu que le collaborateur de la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [G] [H] et la Sàrl ZOLA prise en la personne de Monsieur [Z] [O] représenté par Me HAMADOUCHE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2503255_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Hamdouch, - les observations de Me Malabre, représentant M. A C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2511500_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208018_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, - les observations de Me Marcel, substituant Me Mathis, représentant Mme C A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207776_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, - les observations de Me Coutaz, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105569_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, - les conclusions de Mme Beytout, rapporteure publique, - les observations de Me Garraud, représentant la société Grenoble Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300123_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Hamdouch, - les observations de Me Samba Sambeligue, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge Libertés Détention
67770d7b1c1d126b1996974b
2 janvier 2025
2 janvier 2025
audience publique en date du 02 Janvier 2025 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de [Localité 2] à laquelle a comparu la patiente, Madame [M] [V] , dûment avisée, représentée par Me Dounia HAMCHOUCH
Source officiellePage 3 sur 41