CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86df6
10 février 2004
CITRAM AQUITAINE C/ Hayette X....
Ch. civile et commerciale
631c2b4dbd7923fcb00afb51
8 septembre 2022
[X] et de la société Cabinet Guy Hanot, -concernant M.
6253ccd5bd3db21cbdd91694
28 mai 2014
Condamner la SàRL HANEL SYSTEMES de payer à M.
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2204136_20231220
20 décembre 2023
La SCEA la Hayette demande au tribunal d'annuler la décision du 10 juin 2022.
comm
6137234acd58014677407e0b
11 mai 1999
Claude X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Garage Hadet, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300029
12 janvier 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société des Hayettes du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Galedo ; Attendu
civ2
607940f89ba5988459c3fcfd
23 juin 1971
INSTANCE, SUR LA DEMANDE DE GALAIS ET DE SANNIER, QUI AGISSAIENT SUR LA BASE DE L'ARTICLE 1166 DU CODE CIVIL, ORDONNA PAR JUGEMENT DU 19 MAI 1961, LA LICITATION DES IMMEUBLES INDIVIS PAR LE MINISTERE D'HANOT
DTA_2500846_20251105
5 novembre 2025
administrative, en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur le bâtiment comprenant une salle multifonctions et un dojo situé sur la parcelle cadastrée section W n°0162, Chemin du Hazet
6ème chambre
DCA_20VE02573_20230209
9 février 2023
secondaire Hanned.
Pôle 5 - Chambre 3
6629f36cdc6faf00095889a9
24 avril 2024
de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 - N° du dossier 47855 Monsieur [E] [U] [D] [Y], représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT
Référés JCP
67115200aa7e95fd3fcf57f5
14 octobre 2024
Par acte de commissaire de justice du 22 janvier 2024, la SCI FERET – HAVET a fait délivrer à M.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008005363
2 février 1998
Vu la requête, enregistrée le 30 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE HAGET (Gers), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE HAGET demande
Chambre commerciale 3-2
66fce4168d6ea26f688daae0
1 octobre 2024
HANE'S AUTO TAXIS C/ URSSAF IDF LE PROCUREUR GENERAL ...
8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008238922
22 novembre 2006
Vu la requête, enregistrée le 17 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE DES TRANSPORTS HATTET-PREAUX, dont le siège est ...
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2524072_20260311
11 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2025, la société Hadnet Formation, représentée par Me de Prémare, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2208924_20221212
12 décembre 2022
Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu de transmettre la requête de la SCEA de la Hayette au tribunal administratif d'Amiens.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101509
18 décembre 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Cabinet Guy Hanot du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Crédit lyonnais
6688de63676b73dd81b971c2
3 juillet 2024
paiement de l'indemnité d'éviction Décision attaquée : n° 22/09720 rendue par le Juge de la mise en état de [Localité 1] le 28 Mars 2024 Appelants : Monsieur [R] [K], représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02226
16 décembre 2015
systèmes aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Hanel systèmes à payer à M.
Pôle 5 - Chambre 2
6360c57e3c369c7f74996e38
28 octobre 2022
DIM FRANCE, anciennement HANES FRANCE, prise en la personne de son président, M.
Page 3 sur 361