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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2303422_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400578_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Nicolet, président, Mme Hascoët, première conseillère, Mme Pfister, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2400153_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Le rapport de Mme Pauline Hascoët a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300685_20250826

Administratif

26 août 2025

26 août 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

66b5115a10164e0c4cc3ab4d

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE n° 325 307 106 dont le siège social se trouve [Adresse 8] - [Localité 7] représentée par Maître Olivier HASCOET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502583_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301230_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201349_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201426_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201439_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201554_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Irénée Hugez, premier conseiller, Mme Pauline Hascoët, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024. La rapporteure, P.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403597_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TJ

HAGUENAU Civil

69ea92f8cdc6046d474ee174

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

N° Portalis DB2E-W-B7J-NNB4 TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE [N] [Adresse 1] [Localité 1] [N] Civil N° RG 25/02149 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNB4 Minute n° Expédition exécutoire et annexes à Maître HASCOET

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401277_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l'audience du 3 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Hascoët, première conseillère faisant fonction de présidente, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303285_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301339_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301949_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le rapport de Mme Pauline Hascoët a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303620_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Le rapport de Mme Pauline Hascoët a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201021_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403361_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Pauline Hascoët, - et les conclusions de M. Thierry Bataillard, rapporteur public.

Source officielle

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SELARL HASCOËT Vincent

SIREN 922304316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

09/07/2026

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CLAUDE HASCOËT

SIREN 823281274GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

05/07/2026

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Dépôts des comptes

SELAS MARIE HASCOËT

SIREN 895063352GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

05/12/2025

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Dépôts des comptes

HASCOËT COUVERTURE

SIREN 930027578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

25/09/2025

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SELARL HASCOËT Vincent

SIREN 922304316GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

18/08/2025

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