relative à la prise de contrôle exclusif de deux concessions automobiles du groupe Bader par le groupe Hess Automobile

#Georg Badeck a další, za přítomnosti Hessische Ministerpräsident a Landesanwalt beim Staatsgerichtshof des Landes Hessen.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la Landesärztekammer Hessen Versorgungswerk (LHV), organisme de retraite des médecins de la Hesse, ayant son siège en Allemagne

#Fritz Lohrey contra República Federal da Alemanha e Land de Hesse.#Pedido de decisão prejudicial: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Alemanha.#Processo 141-73.

la société Navale caennaise (le transporteur maritime), sous connaissement comportant une clause de livraison sous palan, des colis placés dans un conteneur; que, chargé, étant plombé, sur le navire Hebe

Z..., alors âgée de 18 ans, accompagnée d'une éducatrice du Foyer " Tiai Hui Here " se présentait à la brigade de gendarmerie de Paea et déposait plainte pour des faits de viol commis la veille par Eric

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Savy Franche-Comté SAS et Savy Jura SAS par le groupe Hess Automobile

janvier 1994), qu'entré, le 1er mars 1974, en qualité de VRP, au service de la société Olida, aux droits de laquelle ont succédé, d'abord, la société Callixte producteur, puis actuellement la société HESC

The list was created and maintained by the Hesse authorities.

#Georg Badeck and Others, interveners: Hessische Ministerpräsident and Landesanwalt beim Staatsgerichtshof des Landes Hessen.

#Betriebskrankenkasse der Heseper Torfwerk GmbH mot Egbertina van Dijk.#Begäran om förhandsavgörande: Arrondissementsrechtbank Assen - Nederländerna.#Mål 33/64.

#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Garage Louis Grasser et de deux concessions automobiles de la société Les Nouveaux Garages Automobiles et Services par la société Hess Automobile

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Delhorbe Automobiles SAS, Delhorbe Auto Diffusion, Delhorbe Automobiles SARL et Champagne Pick Up par le groupe Hess Automobile

[Adresse 2] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Siva MOUTOUALLAGUIN de la SELARL HEMES LEGAL, avocat au barreau

inaptes à intégrer l’enseignement public en raison de doutes quant à sa loyauté envers la Constitution   : non-violation En fait – La requérante, enseignante dans une école publique du Land de Hesse

. # Land Hessen vs G. Ricordi & Co. Bühnen- und Musikverlag GmbH. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Bundesgerichtshof - il-Ġermanja. # Kawża C-360/00.

connaissement du 15 octobre 2003 ; qu'à la suite des opérations de chargement réalisées à la demande de la société Safmarine sur le navire "Aeolian Sun" par la société PSA Antwerp NV, anciennement dénommée Hesse

} .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Résolution ResDH(2004)6 relative à l’arrêt de la Cour européenne des Droits de l’Homme du 6 février 2003 (définitif le 21 mai 2003) dans l’affaire Hesse-Anger

  General measures   a)   In the Land of Hesse Immediately after pronouncement, the Court’s Judgment was communicated to all prison authorities of the Land of Hesse – the Land where the