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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd1
30 juillet 2008
30 juillet 2008
née le 04 Juillet 1961 à NOYELLES SOUS LENS 62221 de nationalité française agent administratif demeurant ... ...
Source officielleciv1
613722cdcd58014677401a6b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Olivier X..., demeurant ..., 5°/ Mme Isabelle X..., divorcée C..., demeurant ..., 6°/ Mme Marie-Laure F..., née André, demeurant ..., 7°/ Mme Anne Caroline A..., née André, demeurant ..., 8
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175325
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LENA [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jan-Marc FERLY de la SELARL CQFD Avocats, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 26) et avocat plaidant Me Isabelle CHENE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2d
27 novembre 2014
27 novembre 2014
par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée sur l'audience par Me Françoise ECORA, avocat au barreau d'ESSONNE, substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60353d7fb0f2626729e74e3c
26 mai 2016
26 mai 2016
La preuve de l'existence apparente d'une relation de travail de nature salariale entre la Sa Climarep clinique Sainte Isabelle et [Z] [J] est apportée.
Source officielleciv1
6137208acd580146773eb638
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Jean-Philippe E..., demeurant ..., 12 / de Mlle Véronique E..., demeurant ..., 13 / de Mme Isabelle E..., épouse J..., demeurant ..., 14 / de Mme Catherine E..., épouse L..., demeurant ...,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101472
18 décembre 2013
18 décembre 2013
sept ans pour Laure et 5 ans pour Claire ; qu'il est constant que l'enfant Isabelle X... a été adoptée par M.
Source officielleChambre des Urgences
633e7017f8faf13e2e973d89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 4] représentée par Me Solenn GRALL, avocat plaidant du barreau de PARIS en présence de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
15 février 2006
R.G : 03/03829 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 08 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f71376cbf3d85a0c71ebc4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
LABORATOIRE OPTI-LENSES [Adresse 2] [Localité 9] S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale
6811b6f044bf0d1935aefa2c
28 avril 2025
28 avril 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Séverine Léger, conseillère de la mise en état, Déclarons irrecevable l'appel enregistré sous le numéro RG 22-1425 formé par la SARL Labo Photo de Bourbon à l'encontre de la
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd850b0
22 juin 2000
22 juin 2000
C/ Isabelle Y...
Source officielle1ère Chambre
69d535b0cdc6046d476b6426
7 avril 2026
7 avril 2026
Reconnaissant l’intérêt de [R] [I] à solliciter la délivrance du legs, ils indiquent entendre s’y opposer en invoquant la nullité du testament ou la réduction du legs compte tenu de leur part réservataire
Source officielleTrib. de Commerce
69f1e77fcdc6046d47f44e55
28 avril 2026
28 avril 2026
Location de bateaux, location de courte durée de voitures sans chauffeur et de véhicules automobiles légers sans chauffeurs.
Source officielle1ère chambre
6a19287dcdc6046d47543b20
28 mai 2026
28 mai 2026
[S] [K] représenté par Me Saint Léger avocat au barreau de Nîmes ORDONNANCE DE MEDIATION Nous, Isabelle Defarge, conseillère de la mise en état, assistée de Océane Bayer, greffière Vu la procédure
Source officielle1ère chambre
653b5972502b828318c4e4b2
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd87
5 mai 2011
5 mai 2011
.-62300 LENS représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Patrick ZEHNDER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Isabelle Marie-Madeleine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5c
1 mars 2021
1 mars 2021
FAITS ET PROCÉDURE Suite au passage du cyclone Irma et suivant devis du 30 octobre 2017, la société civile immobilière Lena (la SCI Lena) a confié à la SARL Menuiserie Persello des travaux de placoplâtre
Source officielleChambre 04
69f3b4cdcdc6046d47229265
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.
Source officielleciv3
613721b4cd580146773f653d
7 octobre 1992
7 octobre 1992
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle E..., demeurant chez Mme E..., boucherie Les Cévennes, avenue Louis Ravas à Montpellier
Source officiellePage 3 sur 64