Y... coupable de délit d'abus de confiance aggravé et l'a condamné à une peine de quinze mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'au paiement d'une amende de 200 000 euros ; "aux motifs que Jacques

Jacques, - B...

Le X..., établissaient que les prises d'empreintes et les essais de prothèses reprochés à celui-ci avaient été effectués par le docteur Y..., médecin stomatologue, et non par Jean-Jacques Le X... ; en

qu'il était effectivement gérant de droit de la société en cause, mais qu'en définitive la gérance de fait était assurée par Jacques Y... depuis juin 1987, et qu'au mois d'octobre suivant il était sur

"en ce que l'arrêt attaqué, statuant sur les intérêts civils, a dit que les faits reprochés à Charles X... et Laurent A... étaient constitutifs du délit de diffamation et les a condamnés à payer à Jacques

de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2000, qui l'a condamné, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité du travail, à 4 mois

Jacques A..., demeurant ... (1er), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'héritier de sa soeur, Madeleine A..., décédée, ayant demeurée ..., 2 / Mme Florence A..., épouse de M.

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1997, qui, pour conduite d'un véhicule en état d'ivresse manifeste, refus de se soumettre aux

Jean-Jacques, prévenu et partie civile, - LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 11 avril 1994, qui a

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 juin 1999, qui, pour corruption passive, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement dont 14 mois avec sursis et 250 000

le pourvoi formé par : - LA SOCIETE QUO VADIS EDITIONS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 1998, qui, après relaxe de Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 1996, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, à 25 000 francs

Jean-Jacques, - Y...

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 mars 2005, qui, pour complicité d'escroquerie en bande organisée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, 5 ans

Jean-Jacques, - A...

Jacques, - X...

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, du 14 octobre 1993, qui, sur renvoi après cassation, dans les poursuites exercées pour vol contre Julien Z..., l'a débouté

VALLEE DE LA PLEURS, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1994, qui a relaxé Yves C... et Jean X... du chef de faux et Jean-Jacques