Jacques, - X... Jean-Pol, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 16 octobre 1986, qui les a condamnés, X...

de : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame PONS, Conseiller Monsieur LESAINT, Conseiller qui en ont délibéré conformément la loi.

[J] [U] a porté plainte contre Mme [V] et l'EARL du Pont de Jacques pour faux et usage de faux.

X... du Pont, Jean-Jacques Y..., Mmes Véronique Marcelle K..., Z... Amélie Y..., MM. François Y..., Jymmi Rolland Y..., Mlle Linda L... X... du Pont, MM. Georges I... X... du Pont, Marc G...

Jacques, - Z...

née le 18 Septembre 1953 à PONT A MOUSSON (54) ... 30140 BOISSET ET GAUJAC représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Anne MOLINARI, avocat au barreau de METZ

ESTEVE, demeurant Marignac à Pons (17800) ; - n° 134897, présentée par M. et Mme Jacques G..., demeurant Saint-Germain-de-Lusignan à Jonzac (17500) ; - n° 134899, présentée par M.

Robert C..., demeurant à Saint-Richer Chadenac, Pons (17800) ;- n° 134518, présentée par M. et Mme Roger XC..., demeurant à Usson Coulonges, Pons (17800) ; - n° 134519, présentée par M. et Mme Roger XF

Jacques D..., 68/ Mme Bernadette K..., épouse D..., demeurant tous deux ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 78/ M.

Ils soutiennent qu'une dérogation doit être accordée pour une affectation au collège Jacques Marquette de Pont-à-Mousson en raison de leurs contraintes familiales.

sein de la société Azur assurances ; qu'il en résultait que l'usage en vigueur au sein de la société Azur assurances consistant à ne pas appliquer aux salariés en cessation anticipée d'activité la pondération

L'ABBE FINISTERE ASSISTE DE SON CURATEUR, MONSIEUR JACQUES X..., DEMEURANT ...

Courant octobre 2000, Monsieur Jacques B... a confié à la SA QUO VADIS la réfection complète du pont en teck de son voilier. Les travaux ont été sous-traités à Monsieur Z....

Jacques Y..., associés dans une société anonyme Pont Royal Hôtel, ont créé avec cette société, devenue société en nom collectif, une société civile immobilière Paris La Napoule (la SCI) dont, en 1987,

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques X..., gérant de société,demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

Louis Y... demeurant 5, rue du Pont Tarrault au Perray-en-Yvelines (78610), M. et Mme Jacques Z..., demeurant 44, rue du Pont Tarrault au Perray-en-Yvelines et pour l'ASSOCIATION SYNDICALE DES COTTAGES

Jacques X... à payer à la société Garage du Pont la somme de 2 008, 42 € avec intérêts au taux légal à compter du 16 juin 1999; AUX MOTIFS QUE l'article 1134 du Code civil dispose que les conventions

Christian Mahieu, demeurant 19, rue Chanzy à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 72°/ de M. Francis Merlier, demeurant 15, rue P. et M. Curie à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 73°/ de M.