CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 396 résultats pour « Jacques SELLIER »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

8ème chambre

69eb1e9fcdc6046d475a1df6

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Jacques SULTAN, président M. Olivier MAURIN, juge Mme Aude WALTER, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11f3ccdc6046d47e3e8d2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5ee2acdc6046d47494db8

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ATTENDU que ce jugement a désigné Monsieur Henry-Noël MAILLET, Juge Commissaire, Monsieur Henri MAHE, Juge Commissaire Suppléant, la SELAS AJIRE (Me Erwan MERLY), Administrateur Judiciaire et la SELARL

Source officielle
TJ

Chambre 6

66fd896c38de0398b515c517

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6 Affaire : N° RG 24/07428 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPTC Monsieur [Y] [L] Représentant : Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5edf6cdc6046d47494a88

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66391ff8d94801f110a57ca6

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[G] [U] Mme [D] [U] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats - #R0085 représentée par Maître Jacques CHEVALIER de la SELAS CHEVALIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5ee1bcdc6046d47494cd1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

L'affaire a été appelée à l'Audience du 08 OCTOBRE 2025 où siégeaient Monsieur Pascal JANSSEN, Président, Monsieur Jacques CONNAN et Monsieur Louis MORIN, Juges, assistés de Maître Jacques PATY, Greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cdcfcdc6046d47a76b36

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

MET fin à la mission de la SELAS AJ UP représentée par Maître [Q] [S] en qualité d'administrateur judiciaire.

Source officielle
CC

cr

NS, en date du 9 janvier 1998, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc Y

6137259ccd5801467741f31d

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 9 janvier 1998, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc Y..., du chef d'abus de biens

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162be9399b588421c5e38f7

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

MONTACIE de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés (avocat au barreau de PARIS, toque : R285) assisté de : Me Sylvain NIORD de la SELAS DPF & associés (avocat au barreau de

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b406f9753f879640d60776

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

la SELAS JUSTICONSEIL - #R0190 DEFENDEURS S.A.S.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f6586

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

, associée de la SELARLU Anne SEILLER ; Condamné la SCEA BONNE VIGNE aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9374d

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Jacques X...et Mme Paule Y..., épouse X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

69f2e990cdc6046d470cffd0

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

ORDONNANCE DU 29 Avril 2026 APPELANTE : SOCIETE [1] RCS DE [Localité 1] N°[N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Paul FOURASTIER de la DE BREM de la SELAS

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a093

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf11ecdc6046d4727743a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[G] [S] a contacté Mme [Y] [A] appartenant à la Selas Cabinet Evrard et [Q] Avocats, inscrite au barreau de Sens, à l'occasion d'une procédure pénale.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead434cdc6046d47535e37

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jacques SULTAN, président, M. Bernard NEUVIALE, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5cd9cdc6046d475f77de

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 20 avril 2026 Rôle 2025 004869 DEMANDEUR : LES COCOTTES URBAINES (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Marie-Odile de MILLEVILLE, de la SELAS FIDAL, avocate

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e983dbcdc6046d47344e51

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007986279

Admin. suprême

5 mars 1999

5 mars 1999

Jacques X..., demeurant, en Billin à Névy-sur-Seille (39210) ; M. et Mme X... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 6 juillet 1995 par lequel le tribunal administratif de Besançon

Source officielle

Page 3 sur 70

← PrécédentSuivant →