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438 résultats pour « Jean MAUVENU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème chambre 2ème section

678172d06d34da2cbdcd9edd

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Représentée par Maître Jean-Fabrice BRUN membre de C’M’S FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #N1701.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf149e266e89ef1189e4c

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : Me Xavier DE LIPSKI Me Jean-Michel BONZOM +1 copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/14703 N° Portalis 352J-W-B7G-CYIP6

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68dd723f548223b2c7ab3679

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 25/03401 N° Portalis 352J-W-B7I-C6MLG DEMANDERESSE Mme [Z] [J] [Y] épouse [I] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Théodore JEAN-BAPTISTE

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f0242402fc178212f7e2a1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Marilina DE ARAUJO - #E963 représentée par Me Jean-Baptiste MESNIER - #G836 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc84

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Hector Y... et Mme Jeanne X... se sont mariés, le14 novembre 1970 à New York,) Etats-Unis (sans contrat préalable. Ils n'ont pas eu d'enfant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e84f

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

née le 03 Mai 1960 à LYON (69002) ... 69008 LYON représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Faten MAZIGH, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6a15e8f7cdc6046d4705b019

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[A] AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE - #D0848 représentée par Me Jean-françois LOUIS - #P0452 représentée par Me Aurélien ZILBERMAN - #J0034 ORDONNANCE DE CLÔTURE

Source officielle
TJ

Chambre 02

6708178089f19e8c50f88657

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

RAMERY BATIMENT [Adresse 23] [Localité 14] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE S.A.S.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dea3e0cdc6046d473e4889

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre, M. Christian MAUVIEUX, juge, M. Bruno TURPIN, juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69decaf4cdc6046d47416193

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre, M. Christian MAUVIEUX, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deddc6cdc6046d47428e32

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre, M. Christian MAUVIEUX, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dede7ccdc6046d47429986

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre,M. Christian MAUVIEUX, Juge,M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier d'audience lors des débats : M. Quentin BOUTFOL.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dee388cdc6046d4742e85a

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE, Président de chambre, M. Christian MAUVIEUX, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf14ae266e89ef1189e74

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires Maître Philippe MEILHAC Maître Jean-Marie COSTE FLORET + 1 copie dossier délivrées le: ■ 5ème chambre 2ème section N° RG 22/03429 - N

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

686eb43872b5e5e648cb09fb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Par conclusions notifiées par la voie électronique le 18 Mars 2025, la société JEAN LEFEBVRE ILE-DE-FRANCE accepte ce désistement.

Source officielle
CA

1ère Chambre - Section C

6163fb36aa666c51c0f5fa60

Appel

9 avril 2009

9 avril 2009

Paris Toque C 1405 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mars 2009, en audience publique, le rapport entendu, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92df9

Appel

27 janvier 2016

27 janvier 2016

Innocent X... ... 20214 CALENZANA ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, la SCP Alain MICHEL, avocat au barreau du HAVRE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dea0dbcdc6046d473e0b44

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Yves AMABLE Président de chambre, M. Christian MAUVIEUX, Juge, M. Bruno TURPIN, Juge qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : M. Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69def183cdc6046d4743c6d5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Jean-Yves AMABLES, Président de chambre M. Christian MAUVIEUX, Juge, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd36bd3db21cbdd929fc

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

Jean-Pierre X... C/ Mme Marie Martine Charlotte Z... épouse X...

Source officielle

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