Jean-Baptiste XG..., demeurant ..., 39 / M. Jean-Paul XH..., demeurant ..., 40 / M. Pierre De ZI..., demeurant ..., 41 / M. Eric XI..., demeurant 64300 Arance, 42 / M.

représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Jean-Baptiste

AVEL, Président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller

[L] DAVOINE [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Jean-Baptiste LELANDAIS de la SELARL JBL AVOCAT, avocat au barreau de Rouen DÉFENDERESSE : S.C.I.

Jean-Baptiste X..., domicilié [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la

Thomas X..., avaient eu ensuite plusieurs contacts avec M.Jean-Baptiste F..., conseil en communication de la société A... H..., et salarié d'Havas Paris; -que MM.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2010 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 09/000001 Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Jean-Baptiste

Jean-Baptiste Y...des chefs de diffamation publique envers un fonctionnaire et diffamation publique envers une administration publique, a déclaré irrecevable l'appel du second et confirmé l'ordonnance

immobilier dénommé ARC IV situé entre la [Adresse 7] et la [Adresse 8] à [Localité 4] représenté par son administrateur provisoire, la Selarl AJ ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Baptiste

Adresse 7] situé entre la route de [Adresse 9] et la route [Adresse 8] à [Localité 4] représenté par son administrateur provisoire, la Selarl AJ ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Baptiste

dénommé [Adresse 7] situé entre la [Adresse 10] et la [Adresse 11] à [Localité 4] représenté par son administrateur provisoire, la Selarl AJ ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Baptiste

immobilier dénommé ARC IV situé entre la [Adresse 7] et la [Adresse 8] à [Localité 4] représenté par son administrateur provisoire, la Selarl AJ ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Baptiste

dénommé [Adresse 8] situé entre la [Adresse 10] et la [Adresse 11] à [Localité 9] représenté par son administrateur provisoire, la Selarl AJ ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Baptiste

. : Ange Paul E... entend se prévaloir d'un acte sous seing privé en date du 5 janvier 1964 par lequel son père Denis E... a acquis de Monsieur Jean-Baptiste C... une bande de terre de 120 m au lieu-dit

DÉCISION CONCERNÉE : Décision rendue par le président du tribunal judiciaire de Rouen en date du 18 novembre 2025 DEMANDERESSE : SCP [U] [J] [C] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jean-Baptiste

Signé par Jean Jacques GILLAND, président de chambre, et par Françoise COAT, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

par Me Raphaëlle POIGNY, avocat au barreau de Rouen INTIMES : Monsieur [N] [I] [S] né le 3 décembre 1987 à [Localité 6] (GUINEE) [Adresse 2] [Localité 5] représenté et assisté par Me Jean-Baptiste

substitué par Me Michelet, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël, Président : STANEK Stéphane, Conseiller : HAQUET Jean-Baptiste

S'il est vrai que cette notice n'évoque pas, au titre des abords du projet, l'existence de l'église Saint-Jean Baptiste de Villedieu-lès-Bailleul, du manoir de la commanderie de l'ordre des chevaliers

Jugement rendu le 16 Février 2010 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 51-09-000001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Baptiste