l'accusation de tentatives de meurtre sur les mêmes personnes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour Jean

X... aurait des conséquences financières que ni les autres associés, ni la société ne pourraient supporter ; qu'ils estiment, enfin, que ce retrait aurait pour effet de conférer à Jean-Baptiste X... un

NL] [Y] [Adresse 33] [Localité 57] Représenté par Me Jean-Baptiste MOQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0599 Monsieur [YE] [N] [Adresse 48] [Localité 23] Représenté par Me Jean-Baptiste

Jean-Baptiste X..., demeurant ... ; M.

A B, né le 8 juillet 1954, professeur certifié en économie-gestion affecté au lycée Jean-Baptiste Poquelin à Saint-Germain-en-Laye, a présenté le 3 juillet 2020 une demande de maintien en activité au-delà

FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QUE L'ETAT DE SANTE DE JEAN-BAPTISTE COCORDANO, A LA DATE DU 22 JUIN 1974, POUVAIT ETRE ETABLI PAR TOUS MOYENS, EN VIOLATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 489

Les organismes de gestion de l'enseignement catholique Les Jonquilles La Salle, Saint Jean-Baptiste de La Salle, association de gestion Assomption A-Thérèse, Saint-François Régis, A Jeanne d'Arc, A D,

Néanmoins le secteur 1 sera à double sens jusqu'à la maîtrise du foncier permettant l'accès jusqu'à la rue Jean-Baptiste Lechauguette () ". 29.

HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Jean Baptiste PILA de la SCP BUREL PILA RIGAL CURRAL, avocat au barreau de LYON Monsieur [ET] [W] [Adresse 39] [Localité

Mennais, (collège Saint-Jean-Baptiste), l’OGEC du collège Saint-Gabriel, l’OGEC Saint Joseph d’Herbignac, l’OGEC La Montagne (collège Notre Dame), l’OGEC Notre Dame Saint-Jean-Baptiste, l’OGEC de Legé

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03550 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JQI Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03553 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JQT Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 25/03573 - N Portalis DB2H-W-B7J-3JV3 Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe

JEAN-BAPTISTE, DECEDE EN 1968, HILDEBERT ET MARIE-LOUISE, DECEDEE EN 1972, ET, PAR REPRESENTATION D'UN QUATRIEME X..., PRECEDE, DEUX PETITS-ENFANTS, CLAUDINE, ACTUELLEMENT GRENE, ET ELIANE, DEVENUE EPOUSE

Ange Jean Mathieu X...

dettes de la Caisse d'Entraide à la Pêche sachant que celle-ci était une entité juridique différente et ne lui devait plus rien ; qu'en réglant les dettes de la Coopérative Maritime Bidassoa ainsi, Jean-Baptiste

C/ Jean-Baptiste Roger Y..., Monique Z...épouse Y... P-L. P/ E. A demande en paiement de loyers et charges et/ ou tendnat à la résiliation du bail et/ ou à l'expulsion.

Jean-Baptiste X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Jean-Baptiste X..., EURL EUROP FIN GEST C/ Mme Lydia X...

Baptiste X..., M. Jean X..., Mlle Marie X..., M.