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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f3cd580146773efc06
31 mai 1989
31 mai 1989
. ; 2°) Madame Jeanne, Marie, Thérèse X..., demeurant ensemble à Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine), 9, rue Schlumberger ; en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1987 par la cour d'appel de
Source officielleciv3
613720ffcd580146773f01fe
28 juin 1989
28 juin 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mademoiselle Suzanne Z..., demeurant à Orange (Vaucluse), Propriété La Roche, Quartier du Colombier, 2°) Monsieur Jean
Source officielleciv3
613720ebcd580146773ef795
22 mars 1989
22 mars 1989
Claudine, née Q..., 5°) Madame LE FOULER Marie-Claire, épouse de Jean Y..., 6°) Monsieur XA... Pierre, 7°) Madame XA... Thérèse, née XE..., 8°) Monsieur X... Jean, 9°) Madame X...
Source officielleciv3
613720fecd580146773f019e
4 octobre 1989
4 octobre 1989
chambre-section A), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques Y..., 2°/ de Madame Geneviève, Louise D... épouse de Monsieur Jacques Y..., demeurant tous deux à Nozay (Essonne) La ..., 3°/ de Monsieur Jean
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5af
22 mars 1989
22 mars 1989
actuellement "Le Pascal", avenue Jean Jaurès à La Garde (Var), 2°/ La compagnie d'assurances RHIN et MOSELLE, société anonyme dont le siège social est sis ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4af
16 janvier 2008
16 janvier 2008
GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 24 février 2006 APPELANTE : Société FROMAGES ET DÉTAIL 62, rue de Lille 94150 RUNGIS représentée par la SCP DUVAL BART, avoués à la Cour assistée de Me Julien DUFFOUR
Source officielleciv3
61372127cd580146773f16e6
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean René Emmanuel F..., 9°) M. Claude G..., 10°) M. Jean-Louis I..., 11°) Mme I... son épouse, née Josette Eliane Q..., 12°) M.
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0cf7
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean C..., 2°) Mme Paulette E..., épouse de M. Jean C..., demeurant tous deux à Maignelet Montigny (Oise), ..., 3°) M.
Source officielle18° chambre 1ère section
67003206c34eb4cc857895c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SCI RUE BLEUE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jean-bernard LUNEL - #A0924 DEFENDERESSE Société EDOR AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Arnaud DUFFOUR - #P0043 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb2
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Jean-Pierre X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleciv3
613720e5cd580146773ef4aa
4 octobre 1989
4 octobre 1989
), au profit : 1°/ de la société civile immobilière LE MASSENET, dont le siège est sis à Toulon (Var), ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice et, notamment, de Monsieur Jean-Pierre
Source officielleciv3
6137211ecd580146773f11bb
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Jean B..., demeurant ...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
Par lettre du 8 janvier 2014, le conseil des sociétés SAMA et DUFOUR a fait parvenir ses observations sur cette pièce.
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d611
1 février 2011
1 février 2011
X... ... 49000 ECOUFLANT représenté par Maître Stéphane DUFOUR, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : S.
Source officielleciv3
613720facd580146773eff8f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
(Puy-de-Dôme), 2°) Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant ...
Source officielleciv3
6137210dcd580146773f096e
3 mai 1989
3 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant ..., Les Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis),
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eef79
22 février 1989
22 février 1989
P..., 25°/ Monsieur Pierre U..., 26°/ Monsieur Alfred M..., 27°/ Monsieur Marc XX..., 28°/ Monsieur Jean XZ..., 29°/ Monsieur Elie XA..., 30°/ Monsieur ZU...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66878cd305d6f7f678d49110
4 juillet 2024
4 juillet 2024
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 7], décision attaquée en date du 27 Novembre 2023, enregistrée sous le n° Monsieur [Z] [E] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Jean-pierre
Source officielleCour d'Appel
é adopté le 8 septembre 1987 et une société SEDIMAB a obtenuc/Monsieur X
6253c934bd3db21cbdd87922
8 juin 2005
8 juin 2005
ARRET N RG N : 03/01400 AFFAIRE : Me Jean Gilles DUTOUR, en sa qualité de liquidateur judiciaire de M. Daniel X... C/ S.A.R.L. SEDIMAB, M. Jean Christophe Y...
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c91
7 février 1990
7 février 1990
demeurant tous deux à Villiers-le-Tourneur, Poix-Terron (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (audience solennelle), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre
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