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738 résultats pour « Jean-baptiste DENIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 7/Section 1

65aebb1e54a01215df740c7e

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

: Me Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de LYON, vestiaire : C/ Madame [O] [M] veuve [E], Sous habilitation familiale Madame [Y] [E] Exerçant une habilitation familiale au profit de Madame [O] [M]

Source officielle

Page 3 sur 37

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Annonces BODACC55 résultats

Journal officiel
Créations

BLAIZOT, Baptiste, Michel, Jean-Denis, Daniel

SIREN 878671866Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

21/08/2026

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Créations

DENIS, Eric, Raymond, Jean-baptiste

SIREN 819977513Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

07/07/2026

Voir →

Créations

HUEBER, Sébastien, Jean-Baptiste, Denis, Bernard

SIREN 527535413Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

09/04/2026

Voir →

Radiations

GASSUAN, Jean Baptiste Dit Denis

SIREN 592702161Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

31/03/2026

Voir →

Créations

DENISET, Baptiste, Jean

SIREN 102030848Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

20/03/2026

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00241

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

_______________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Denise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871dc

Appel

2 septembre 2004

2 septembre 2004

X... et Nathalie Z... et a notamment : - dit que les deux parents exerceront conjointement l'autorité parentale sur les trois enfants issus du mariage : - Marie née le 25 septembre 1989, - Jean-Baptiste

Source officielle
CC

soc

613721e2cd580146773f8766

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Louis C..., demeurant 79, SIDR Petite Ile, à Saint-Denis (La Réunion), 28) M. Jean-Baptiste K..., demeurant ... (La Réunion), 38) Mlle Denise B..., demeurant ... (La Réunion), 48) M.

Source officielle
CC

comm

613721f2cd580146773f8f27

Cassation

11 mai 1993

11 mai 1993

Jean-Baptiste X... Y..., demeurant rue Labourdonnais, Le Port (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000e

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

En l'espèce, les allégations de Marion X...selon lesquelles Jean-Baptiste Y... se désintéresserait de son enfant ne sont pas soutenues par le moindre élément et sont contredites par l'appel de Jean-Baptiste

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Jean B..., 31°/ de M. Jean-Baptiste XF..., 32°/ de Mme Claude XI..., demeurant tous à Moutousse, 65250 La Barthe de Neste, 33°/ de M. Jean-Pierre Z..., 34°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Jean-Claude Delacourt, 49 / de M. Abdelsalam Malek, 50 / de M. Bernard Pondepeyre, 51 / de M. Jérôme Baptiste, 52 / de M. André Cerasari, 53 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91507

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Le comportement fautif de Monsieur Jean-Baptiste X... est avéré.

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b12

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

de la main de Martine C..., des contacts avec la presse ; que les indications fournies dans les "communiqués de presse" démontrent que Laure A... travaillait à heures fixes, de façon quotidienne cinq demi-journées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300194

Cassation

11 février 2014

11 février 2014

après le prononcé de l'ordonnance de non-conciliation ayant accordé à Anne Y... la jouissance du domicile conjugal, et un an après le prononcé du divorce, Jean-Claude Y... écrivait à Jean-Baptiste X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c398

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

ASSIGNÉ, n'ayant pas constitué avoué Madame Laurette X..., désignée en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire par jugement du 5 mai 2006 de son père Jean-Baptiste X... domicilié..

Source officielle
CC

civ3

ût des réparations locatives dirigéec/M. et Mme Y

61372420cd580146774129f5

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

Jean-Baptiste Y..., la caution de ceux-ci, en paiement d'une certaine somme au titre de réparations locatives ; Attendu que les époux X... font grief au jugement d'avoir mis M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01222

Cassation

25 mai 2011

25 mai 2011

Jean-Baptiste X... le 28 juillet à 13 h 30 ; qu'il n'est pas discuté que le temps de travail de M. Jean-Baptiste X... ce jour là se finissait à 13 h 30 ; qu'ainsi M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb2e

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

ENTREPRISE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbc4

Appel

3 octobre 2012

3 octobre 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TROIS OCTOBRE DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Jean-Baptiste X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb78

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Il a débouté Monsieur Antoine X... de ses autres demandes ainsi que l'Association SAINT JEAN LE BAPTISTE et a condamné l'association SAINT JEAN LE BAPTISTE aux entiers de l'instance.

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56a4

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Jean-Baptiste P..., demeurant Chera à Sotta (Corse-du-Sud), 57°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2204758_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

B saisit le tribunal d'un litige concernant un titre exécutoire émis le 15 novembre 2022 par l'agent comptable du lycée Jean-Baptiste Colbert à Petit-Quevilly, en vue de recouvrer la somme de 59,52 euros

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdd7107ebecc41d5abb1ebc

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

représenté par Me Roselyne O... de la E..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant Me Magali F..., avocat au barreau de NICE Monsieur Jean-Baptiste Z..., demeurant [...]

Source officielle