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2 094 résultats pour « Jennifer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

69d4278bcdc6046d47570b35

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

de 3ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 26/00670 - N° Portalis DBX4-W-B7K-VCF7 le 05 Avril 2026 Nous, Jennifer

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310134

Cassation

11 avril 2019

11 avril 2019

En cause d'appel, la SARL Jennifer ne conteste pas l'exigibilité de ces sommes mais prétend à des versements auprès du syndic à ce titre non déduits.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef24d7288dcb2a015a79

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

de: - lui voir enjoindre de s’interdire et de ne procéder à aucune ouverture et/ou percement de mur donnant sur la cour, propriété de la SCI ONF, louée à la SELARL Valentine SCHRAMECK-MONTEBELLO, Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c839bd3db21cbdd84a70

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

Un enfant encore mineur naît de leur union, Jennifer, le 31 juillet 1989 à LOS ANGELES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c844bd3db21cbdd84bed

Appel

11 septembre 1997

11 septembre 1997

Un enfant encore mineur naît de leur union, Jennifer, le 31 juillet 1989 à LOS ANGELES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d666

Appel

7 février 2011

7 février 2011

.- Y... et mis à la charge du père une pension alimentaire mensuelle indexée de 1 200 Francs (182, 94 €) pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation de chacun des enfants Steven et Jennifer, nés

Source officielle
TCOM

MARDI

69bbcfbdcdc6046d47314997

Commerce

17 mars 2026

17 mars 2026

audience publique le 16 décembre 2025 par : Nathalie BOURSEAU, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, Renaud PICOCHE, David BEGU ARMISEN, François CHARMET, Jennifer

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626715

Admin. suprême

11 mars 1988

11 mars 1988

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 août 1982 et 14 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée JENNIFER

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007725985

Admin. suprême

11 mars 1988

11 mars 1988

la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 août 1982 et 14 décembre 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société à responsabilité limitée JENNIFER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904d1

Appel

8 février 2013

8 février 2013

X... à lui verser la somme de 120 euros par mois et par enfant, soit 240 euros au total, à titre de subsides pour les enfants Jennifer et Florane. M.

Source officielle
CC

civ3

613724c2cd58014677418241

Cassation

26 septembre 2006

26 septembre 2006

conditions suspensives, au 15 décembre 2000, que ce délai était expiré avant que la condition d'obtention des permis de démolir et de construire ne soit remplie, que la société civile immobilière Jennifer

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

67f050ad02fc178212f87f07

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE OBJET : 23B Demande de mainlevée d’une opposition à mariage TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, Jennifer JOUHIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

MOTIFS DE LA DECISION Madame Morella Y... a reconnu Jennifer le 10 janvier 2002 et Florane le 8 janvier 2004.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d39

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Y...JENNIFER T. P. (en réalité : Jennifer Y..., exploitant en son nom personnel)...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03772cdc6046d47925545

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement prononcé en audience publique le 08/07/2025 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Madame Jennifer DELALEUF, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66883781342d338c20d2cc4b

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 19/06237 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UBRY Minute Numéro : Notifiée le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jennifer LEBRUN de l’EURL

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

68e97c1a3ea43407b9130bfd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: [I] OBJET : Demande d’adoption plénière de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin 26K TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL DESISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président Jennifer

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

6979936ecdc6046d47eee49c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

69715658cdc6046d472b198a

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.

Source officielle
TJ

Chambre du Conseil

671030899dbc6e3232c01d9c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présentes lors du prononcé.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

JENNIFER COIFFURE

SIREN 818086365GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

24/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

JENNIFER IMMOBILIER ET PROMOTION

SIREN 793336454GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

JENNIFER & KEVIN

SIREN 799774336GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

08/09/2026

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Dépôts des comptes

L'HAIR DE JENNIFER

SIREN 927812404GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

03/09/2026

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Dépôts des comptes

JENNIFER EVASION

SIREN 351735584GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT DE FRANCE

27/08/2026

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