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53 résultats pour « Jennifer MIGNON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032214d35e50e58881e4a17

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Représentée par Me Jennifer

Source officielle
CC

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100236

Cassation

5 juin 2020

5 juin 2020

les faits sont survenus alors que deux pirogues, celle de l'AS RAUTERE et celle de l'AS EDT TAUREA ANAPA UIA, ainsi que leur navire d'accompagnement respectifs, soit le [...] pour la première et le JENNYFER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb41bd3db21cbdd8d2ed

Appel

31 mai 2006

31 mai 2006

-Y... aux fonctions d'administrateur avec mission d'assistance et Maître Z... à celles de mandataire judiciaire, - fixé au 15 août 2006 la durée de la période d'observation, - dit que le mandataire judiciaire

Source officielle
TJ

Première Chambre

67ec3415dd062d9f810e2806

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

1983 à [Localité 27] demeurant [Adresse 13] [Adresse 13] Monsieur [G], [I], [Y] [A] né le [Date naissance 12] 1988 à [Localité 32] demeurant [Adresse 8] [Adresse 8] tous deux représentés par Me Jennifer

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA04097_20260414

Admin. Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

La société Paris Première, qui a pour activité la création et la fabrication de prêt-à-porter pour des centrales d’achat telles que Cache-Cache, Camaïeu, Promod ou Jennyfer, a fait l’objet d’une vérification

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b26b85edc07d345400

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

INDUSTRIAL EUROPE N° SIRET : 622 007 581 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant: Me Jennifer

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

658dcb99e5473c8abb618ddf

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

SCI FONCIÈRE WASHINGTON (RCS Paris 348 905 563) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Jennifer BARANES de l’AARPI ADONIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0422 Décision

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02443_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Le coût prévisionnel du projet a été fixé à 5,8 millions d'euros hors taxe (HT).

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b2382

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

PACIFICA CPAM DE [Localité 7] copie exécutoire délivrée le : à : DEUXIEME CHAMBRE CIVILE COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Sabine MORVAN, Vice-présidente ASSESSEUR : Jennifer KERMARREC

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd975188f6673629f7249da

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Jennifer BERNARD.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002647595

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

   KAY Jennifer E.        British           24.02.1944        Rochdale 27.

Source officielle
TJ

Référé

6a0f75a0cdc6046d477e6923

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[G] [L] [Adresse 24] [Localité 14] Mèl : [Courriel 1] expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Dijon, avec mission de : 1. Convoquer les parties ; 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

que le premier recevait des messages d'insulte, le second des mises en garde vis-à-vis de la partie civile, mettant en cause son intégrité et lui prêtant une liaison avec celle-ci ; que de même, Mme Jennifer

Source officielle