La SARL Jenny sollicite la confirmation du jugement de ce chef.

PROCÉDURE D'APPEL Le 23 décembre 2005, Jenny A... née le 28 juillet 1984 a relevé appel aux fins de réformation du jugement.

Mme X...Rosy a contesté le placement de son fils Jessy, dont elle demande le retour chez elle.

DE LA MOUTTE-JEAY, avocats au barreau de TOULOUSE Monsieur Michel C...

JERO, S.A.

Ce dernier a confié les clés à Jessy X..., également mineur et non titulaire du permis de conduire. Le conducteur, Jessy X..., a perdu le contrôle du véhicule et est décédé dans l'accident. M.

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI JELY ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

JEEY, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal non comparante EXPOSE DU LITIGE : La SCI JEEY est copropriétaire des lots 16 et 52 de

Jere et de M.

X... et JENY n'est pas démontrée, - de juger que M.

[X] [K] Représentant : Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Suzie BRETER

Par un acte, enregistré le 11 juin 2024, Association les amis de l'Abbaye de Varennes et de Jenny de Vasson déclare se désister purement et simplement de sa requête.

PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Lilas Securities aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Lilas Securities à payer à la société Jenny

Norbert Z... et Mme Nancy Z... à payer à Mme Jenny Z... la somme de 69 984,01 euros au titre du remboursement du trop-perçu sur le compte associé de Jack Z... et D'AVOIR débouté Mme Joëlle Y..., veuve

PREMIER MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt attaqué d'avoir déclaré recevable l'appel de Mademoiselle Jenny X....

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société anonyme Studio Jere, dont le

DONNADIEU,sise [Adresse 3] Représentée par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Nous, Pascal MATHIS, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté

barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/ 004173 du 30/ 09/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Jenny

" est sans objet dès lors qu'elle s'est y est conformée ; - l'étiquetage du blouson " Jessy " n'est pas constitutif d'une pratique commerciale trompeuse.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 9 décembre 2024, la SARL Jenny et Forrest, représentée par sa directrice, doit être regardée comme demandant au tribunal