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2 276 résultats pour « Joyce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

68c324a0c6c6896192a78c5f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[H] [G] domicilié : chez PITCHER Joyce [Adresse 1] [Localité 2] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE Société AER LINGUS [Adresse 3] [Adresse 4] DUBLIN- IRELAND Vu

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a6c6c6896192a78e0f

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[N] [U] domicilié : chez PITCHER Joyce [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice DÉFENDERESSE Société

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2403146_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Dans ces conditions, l'identité de l'enfant Joyces Ekéké Béboulé et son lien de filiation avec Mme A C doivent être tenus pour établis.

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a1c6c6896192a78c8d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[G] [B] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice Mme [V] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027294494

Admin. suprême

10 avril 2013

10 avril 2013

l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret du 12 juillet 2011 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de sa fille Joyce

Source officielle
TJ

Service de proximité

68c324a1c6c6896192a78cb7

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

: Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, substituée par LIGIER Emilie, avocat au barreau de Nice DÉFENDERESSE Société TURKISH AIRLINES TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES [Adresse 4] [Localité

Source officielle
TJ

1/1/1 resp Etat -10 000 €

6a0f543ccdc6046d477bd30d

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

MINUTE : CADUCITÉ DE LA CITATION du mercredi 20 mai 2026 (article 468 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [N] [J], demeurant [Adresse 1] (PAYS-BAS) - représenté par Me Joyce

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008177185

Admin. suprême

8 octobre 2004

8 octobre 2004

contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision de l'ambassadeur de France au Ghana refusant de délivrer un visa d'entrée en France à ses enfants Joyce

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65c525d090e44c41e7b2cd02

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Adresse 1] [Adresse 7] 55B PPP Contentieux général N° RG 22/03321 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XIHF DÉSISTEMENT D’ACTION [I] [C], [T] [F] C/ Société RYANAIR - Expéditions délivrées à Me Joyce

Source officielle
TJ

PROCEDURES SIMPLIFIEES

68f6ab44f444f3ad06a68209

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

PITCHER, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Déborah DESIRE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [P] [J] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

1/1/1 resp Etat -10 000 €

6a0f547ccdc6046d477bd811

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Madame [B] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0778 Madame [I] [J] [N] [K],

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff00

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Trois enfants sont issus de cette union : Jonathan, né le 15 novembre 1988, Joyce, née le 1er décembre 1991 et Jolan, né le 7 octobre 2001.

Source officielle
TJ

1/1/1 resp Etat -10 000 €

6a0f544dcdc6046d477bd45c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [X] [P], en qualité de représentant légal de Madame [B] [O], née le [Date naissance 1] à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joyce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2508252_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

directeur académique des services de l’éducation nationale de l’Isère a rejeté leur demandes en date des 30 juin et 1er juillet 2025 visant à contester l’affectation de filière de formation de l’enfant Joyce

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:232

droit européen

29 mars 2017

29 mars 2017

#J & Joy SA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Source officielle
CA

6ème Chambre

65a0ed385bbe450008b2ced2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SCI JOYCE Société CREDIT DU NORD Etablissement TRESOR PUBLIC - SIP [Localité 9] 4 CALUIRE S.C.I. SCI CHUCKY S.C.I. SCI V S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

673ce5216e12b8bd1e94c6ff

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

proxi requêtes N° RG 23/02145 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZK2K N° MINUTE : 24/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Madame [U] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joyce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

(ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL DSV LE JOYCE) ... ... 73000 CHAMBERY Représentant : Maître BEROUD (avocat au barreau de CHAMBERY), substituant Maître COCHET, de la LEXALP SELURL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91206

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

du jugement rendu le 13 juin 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Guéret qui a, avec exécution provisoire : - Ordonné le renouvellement du placement de la mineure Joyce Y...

Source officielle
TJ

TPROX - Service civil

6a0dfdddcdc6046d47598ad9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

PITCHER, avocate - 201 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 PARIS représenté par Me Joyce PITCHER, avocat au barreau de PARIS et Me Cédric TRABAL, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 2438, Madame [

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

dav & joyce optic

SIREN 953284890GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur l'administration

15/10/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOTEL JOYCE

SIREN 321581456GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

09/10/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

dav & joyce optic

SIREN 953284890GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

modification survenue sur la forme juridique et l'administration

27/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GARAGE JOYCE PAQUEREAU

SIREN 379585250GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

25/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JOYCE

SIREN 942015264GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

10/09/2026

Voir →