de téléphone précédé du pseudonyme " Petit " inscrit sur la carte d'identification d'un appareil " Tatoo " trouvé en sa possession lors de son interpellation lui avait été communiqué par le prétendu Kamel

a déclaré X... coupable de coups et blessures volontaires ayant entraîné une ITT supérieure à 8 jours ; " aux motifs propres et adoptés qu'il ne fait " aucun doute que les lésions que présentait Kamel

Karl Lucet X..., ayant seul conclu à cet effet devant la cour de renvoi, la somme de 118 800 francs au titre de sa part indivise dans l'immeuble dépendant de la succession de leur soeur, et la somme de

Kamel, - Z...

Mekki Z..., père de Kamel Z... ; Attendu que, pour débouter M. A... de son recours contre M.

X... a été engagé par la société Kappeler pour une période de six mois, du 17 juin au 17 décembre 1990 ; que, le 21 décembre 1990, la société a délivré à M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thyssen industrie AG Henschel, dont le siège est Postfach 10.29.69., 25000 Kassel

Karl, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 2000, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation du travail dans les transports routiers,

Mohamed, prévenu, - MELOULI Kamel, - Z...

de nature à justifier sa mise en examen et à s'opposer à son audition à titre de témoin " ; " alors que dans sa requête en nullité, Hocine X...avait fait valoir qu'à la suite des déclarations de Kamel

Kamel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 29 juillet 2004, qui a ordonné sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Karol de A..., dont le siège social est

le magistrat instructeur - les accusations de Robert C... déclarant l'avoir vu vendre à la Cité Dillon, dires confortés par les constatations des enquêteurs qui l'ont vu échanger une enveloppe avec Karl

(Grenoble, 14 septembre 1999), qu'un incendie a détruit un bâtiment appartenant à la ville de Grenoble, occupé par sa Maison des jeunes et de la culture et son centre communal d'action sociale ; que Kamel

Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LE TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 20 mars 2000, qui a relaxé Kamel

Karl Roger Jean-Guy X...

Yann, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 2 septembre 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Kamel Y... du chef de contrefaçon ; Vu le

Kamel X..., demeurant ... 1045, 33270 Floirac, devenu majeur en cours de procédure, reprenant l'instance en son nom personnel aux lieu et place de ses parents M.