au taux légal à compter du prononcé du jugement'; - rejeté la demande d'exécution provisoire de la société Kar'; - débouté la société Kar de sa demande de dommages et intérêts à hauteur de 1.000 euros

X... a été embauché par la société Caritextil le 1er août 1990 en qualité de VRP pour la représentation exclusive des articles de prêt à porter commercialisés sous la marque KL by Karl Lagerfeld ; qu'il

E], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° Q 22-13.809 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Karus

Y... ont, de l'année 1998 à l'année 2003, collaboré aux émissions présentées par Marc Z... dit Karl A... et produites par la société du Spectacle et sa filiale la société Happy Network pour être diffusées

Dasso ; que le dernier règlement intervient le 30 décembre 1996, à une époque où la situation de la société Kar'l Dasso est immédiatement compromise ; que cet ultime règlement est effectué par un chèque

Au terme d'un appel à manifestation d'intérêt pour la conclusion d'un bail commercial portant sur la gestion de ces installations, auquel a participé la société Chrono Kart, dont M.

cadre des factures pour plus de 13 MF ont été émises par Sericofi puis cédées à plusieurs établissements bancaires dont la Citibank à hauteur de 2,5 MF ; qu'il résulte de la présente procédure que Karolle

l'audience : Monsieur [F] [O] SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [P] [Y] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Monsieur [M] [V] (défaut) SELARL MJ & ASSOCIES en la personne de Me [N] [R] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Monsieur [Y] [B] [L] [C] (défaut) SELARL ETUDE [Q] en la personne de Me [R] [T] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Frédéric VAUTRIN, Monsieur Karl

Ont été convoqués à l'audience : Monsieur [R] [W] [I] (défaut) Maître [G] [T] (liquidateur) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Madame Delphine MILCENT, Monsieur Karl

épouse [O] [Adresse 2] Ont comparu à l'audience : Madame [B] [F] épouse [O] Monsieur [M] [Q] (représentant des salariés) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Monsieur Karl

convoqués à l'audience : URSSAF BOURGOGNE représentée par Madame [L] [P] Monsieur [U] [J] (défaut) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY Président, Madame Delphine MILCENT, Monsieur Karl

sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS, contre l'arrêt n° 1280 de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 2002, qui a relaxé Karole

L'assureur de Mme [B], la société Generali IARD (l'assureur), le propriétaire du kart, M.

application, 249, 250, 251 et 252 du Code de procédure pénale, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'assises était composée, notamment, de Mme Sylvie Karas

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Calberson, qui avait été chargée par la société Sagem de l'acheminement de téléphones portables de Fougères à Varsovie (Pologne), s'est substitué la société Karl

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 49 du décret du 31 décembre 1966 ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Cameroon a chargé à bord du navire "Karl

susceptibles de provenir de ce type d'activité délictuelle ; qu'au surplus, elle a été identifiée par Judith Z..., dont le domicile était un lieu de transit pour les marchandises dérobées, ainsi que par Karlo

Karl Harold L..., UU... ZZ..., Lionel Auguste VV... AA..., et Arnaud BB..., et Mmes Milda HH... A..., C... Kalina Lia B..., Louise Renée E..., G... Lia Janet H..., Hilda KK...