. # Tjenestemænd - karriere - forskelsbehandling. # Sag 9/81.

B A demandent au tribunal : 1°) de condamner la société Karavel SAS à leur payer une indemnité de 1 945,50 euros en réparation des conséquences dommageables de l'annulation de leur vol Mahon-Lyon prévu

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 mai 2014), que, le 2 février 2011, Mme X... a conclu auprès de la société Karavel

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 20 mars 2017 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Karavel demande au Conseil d'Etat, en application de l'article 23-5 de

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de STE KARAVEL.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de STE KARAVEL.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : Z 21-25.659 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : Me Haas Défendeur(s) : la société Karavel Avocat(s) :

et prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de la société Karavel et de la société LHT, 2°/ à la société Un monde à deux, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

KARAVEL Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/02515 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4WXS N° MINUTE : 1/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mercredi 02 avril 2025 (Articles 385, 394 à 399

Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, M me Filiz Karayel, est une ressortissante turque, née en 1971 et résidant à İstanbul.

L'un de ces revendeurs était la société Karusel, de droit russe, située à [Localité 1] (Russie).

Kapil Rayon).

Madame Karell X... a relevé appel de ce jugement.

#Konanie o nariadení predbežného opatrenia – Odvolanie – Správne konanie – Uverejnenie rozhodnutia, ktorým sa konštatuje protiprávny kartel na európskom trhu s peroxidom vodíka a perboritanom – Rozhodnutie

bilan 1999 et 2000, extraits de compte de la BGL et annexes), soit suivant un intitulé général (factures et documents annexes de EURODIET à PROLIFE S.A., factures et documents annexes d'EURODIET à KAMIEL

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE UNIQUE DE LA SOCIETE KARAVEL

A l'audience du 3 septembre 2024, la société intimée a déposé ses écritures et pièces adressées le 19 août 2024 à la SELARL Cabinet Frédérik-Karel [W] avant l'audience.

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PÉRIMÈTRE DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCÉTÉ : KARAVEL, SAS

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES CSE D'ETABLISSEMENT ET LEUR ARTICULATION AVEC LE CSE CENTRAL DE LA SOCIETE KARAVEL

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) AU SEIN DE LA SOCIETE KARAVEL