Suivant déclaration au greffe en date du 20 septembre 2022, la SASU KALYA MODE AND CO a interjeté appel de chacun des chefs de l'ordonnance précitée.

Tous les attestants cités plus avant, attestent que le départ de Katia Y... a été vécu comme un soulagement.

Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'alors qu'elle s'amusait sur le mur d'un cimetière, Katia X..., âgée de 11 ans, a pris appui sur une

La décision a rejeté toutes les demandes en paiement présentées par Katia X....

  Ali Ulucan, fils de Sıddıka Ulucan, né en 1962, M me Serap Kahya, épouse d’Ali İhsan Kahya, née en 1956, MM.

Kaya Mehmet Kaya Hanim Kaya Oruc Kaya 24/04/1996 86   770   274 10/06/1997 23/12/1996 64   287   605 Parcelle n o 81 Village de Meteler Muftah Kaya Hasan Kaya Huseyin Kaya Sevket Kaya

Müftah Kaya, Hasan Kaya, Hüseyin Kaya, Şevket Kaya, Mehmet Kaya, Hanım Kaya, Oruç Kaya, Bekir Kaya et Sami Kaya («   les requérants   ») [1] . 2.

La clause de mobilité insérée à l'article III du contrat de travail de Mme Katia X... épouse Y... intitulé " Modification du lieu de travail " est ainsi libellée : " Le lieu de travail de Mle KATIA Y..

JUIN 2013 (no 203, 2 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/06669 Décision déférée à la Cour : requête enregistrée le 20 mars 2013 par le greffe de cette cour, déposée par Mme Katia

Condamner Katia X...

La Baloise, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit : 1°/ de la société La Katia

-[Localité 4].fr » et « www.le-kaya-[Localité 4].fr », ont commis des actes de contrefaçon de la marque verbale « KAYA » déposée le 13 mars 2006 sous le n°3416062 dont la société KAYA est titulaire ; -

Article 2 : La SAS Kateya est déchargée de la cotisation supplémentaire de l'impôt sur les sociétés à laquelle la SAS Kateya a été assujettie au titre de l'exercice clos en 2015 correspondant à la réduction

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ EXPERTISE JUDICIAIRE LE JUGE DES REFERES : Didier FORTON, juge LA GREFFIERE : Isabelle PAYET LES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Katy

personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Jean rigobert TSIKA-KAYA

-IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt partiellement confirmatif attaqué d'avoir dit que le contrat de travail de Gaëtan Z...et de Nathalie Y...épouse Z...a été poursuivi par Katia A...et Alain B...conformément

A... mais les bénéficiaires potentiels de la venue chez eux de la partie civile » tout en relevant que « quand elle (Katia B...) avait eu besoin, elle-même, d'aide, il avait été décidé qu'C...

X... au passif de la Société Katra aux montants suivants : -4497, 45 euros au titre de l'indemnité de préavis, -449, 74 euros au titre de l'indemnité de congés payés sur préavis. M.