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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre - Référés
6871648ed395d6ba9f2a753b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RG 25/00572 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD62G N° de minute : 25/00344 Copie Conforme délivrée le : à : Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Arnaud GINOUX Me Caroline MENGUY Me Kérène
Source officielleJuge de l'Exécution
678fff0e51b02779572a4577
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En conséquence, la SARL KELENN TECHNOLOGY sera déboutée de sa demande en suspension de l'exécution provisoire.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba05
9 avril 2008
9 avril 2008
KERMENE a alors saisi la Commission de Recours Amiable afin que lui soit déclarée inopposable la décision de prise en charge par la caisse.
Source officielleMSS 6ème chambre M. LE ROUX
DTA_2404036_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, représentant la commune de Kérien et de Me Rouxel réprésentant la commune de Kérien. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301234_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Quimper Kéréon ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
650bde6cbeee0f8318b97126
5 septembre 2023
5 septembre 2023
KEREDES GESTION IMMOBILIÈRE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le :
Source officielleciv3
6137212dcd580146773f19c7
10 mai 1990
10 mai 1990
1 et Kersen 2 ont assigné en réparation la société Bausson, M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008240043
10 juillet 2006
10 juillet 2006
Article 2 : L'Etat versera à la SOCIETE KERAN la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64a50cdfb8594705dbfccbae
4 juillet 2023
4 juillet 2023
fondées ; - constaté le versement de la somme de 6 250 euros par la société SPFPL Kerenor ; - condamné la société Kerenor à payer à la SAS de Gaulle Fleurance & Associés la somme de 8 000 euros augmentée
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163515da2ead9ed860b6fe0
16 juin 2011
16 juin 2011
par Kern AG, -rejeter toutes les demandes de Kern France et de Kern AG comme étant mal fondées en droit et en fait, - dire que Kern France a commis des actes de concurrence déloyale qui engagent sa
Source officiellecomm
61372223cd580146773fa89c
14 juin 1994
14 juin 1994
, 2 / de la société anonyme Nouvelle de Transports Kérien, dont le siège social est ...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f361a942a604f5e938a2
13 avril 2023
13 avril 2023
- Débouter la SA Kermené et la SAS Flèche Intérim de toute demande reconventionnelle y compris du principe d'Estoppel, - Condamner la SA Kermené et la SAS Flèche Intérim aux entiers dépens.
Source officielleService des référés
68e88b783ea43407b9fbb774
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Alberta SMAIL, avocat au barreau de PARIS - #L290 Compagnie d’assurance AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société ELVITECH (anciennement DOWELL) [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Kérène
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02046
26 septembre 2012
26 septembre 2012
X... a été embauché par la société Kermené en qualité d'ouvrier le 2 février 2004 ; que victime d'un accident du travail en 2004, il a été examiné lors d'une deuxième visite de reprise le 16 octobre 2008
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2303713_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 8 novembre 2023, la société Kerzner international management déclare accepter le désistement.
Source officielle8ème chambre
69eaa62acdc6046d47506caa
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 2 Avril 2025 8ème Chambre N° PCL : 2025J00215 SELAS SELAS Pharmacie Kermen [Localité 1] N° RG: 2025L00535 DEMANDEUR SELARL FHB mission conduite
Source officielleREFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb14
13 janvier 2025
13 janvier 2025
KEREIS FRANCE est intervenue en qualité de gestionnaire délégataire du contrat et non en qualité d’assureur, de sorte qu’elle ne saurait être débitrice d’une obligation de prise en charge.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0331DEC001456289
31 mars 1992
31 mars 1992
Referring to a statement by the Minister of the Interior, it found that the first name "Keren" had not been registered in a single case.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01020
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Kern AG a créé une filiale, la société Kern France, pour assurer la distribution et la maintenance de ses produits ; qu'invoquant des débauchages massifs de son personnel accompagnés de détournements
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60734
6 juin 2024
6 juin 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 23-22.268 Demandeur(s) : la société Kereon et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
Source officiellePage 3 sur 82