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2 559 résultats pour « Kern »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

LARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée

68e897f46d821fc8a3c65654

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

FAMILIALE KERN & CIE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS contre

Source officielle

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Annonces BODACC4 531 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL KERNOTER

SIREN 898539291Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

05/07/2026

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Dépôts des comptes

KERNEL Expertise

SIREN 817553761Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KERNAONED

SIREN 842544074Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KERNAONED

SIREN 842544074Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

KERNAONED

SIREN 842544074Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

03/07/2026

Voir →

TJ

Juge de l'EXECUTION

6a208f8bcdc6046d47ff9e41

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DEUX MIL VINGT SIX Par Olivia REMOND, Juge du Tribunal judiciaire de VANNES, Juge chargée de l'exécution, Assistée de Emmanuelle BEDOUET, Greffière, ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [I] [L] Ker

Source officielle
CC

civ3

60794d6e9ba5988459c48865

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

rendu au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Ruberoid, 2 / de la société Cica Coteba Ingenieurs conseils, venant aux droits du Bet Energo, dont le siège est ..., 3 / de la société Ken

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200312

Cassation

24 mars 2022

24 mars 2022

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 24 MARS 2022 L'association Ker

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423354

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

conversations échangées entre Joseph X... et Siegfried A... et interceptées par les enquêteurs révèlent que les deux hommes sont en affaires pour revendre des vêtements volés ; qu'ainsi, le 1er juillet 2001, Ken

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2297868-2469831

Admin. suprême

18 mars 2008

18 mars 2008

  Kern étaient étroitement liées à sa situation d’homme politique et contribuaient au débat public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101524_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Par un mémoire en désistement, enregistré le 7 juin 2024, la SCI Kern Père et fils déclare se désister de sa requête.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:SAN:SAN-2018-14

droit financier

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Société Keren Finance SAS et MM. A et B — 920 000 €

Résumé IA — à vérifier
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2101053_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la SCI Kern Père A a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01712

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

X... a démissionné et a été engagé le 11 juillet 2005 par la société Kern France, filiale que venait de constituer la société Kern AG, afin d'assurer la distribution de ses produits en France en remplacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO01713

Cassation

21 octobre 2008

21 octobre 2008

société Mag systèmes, spécialisée dans la commercialisation et la maintenance de chaînes de production de courriers, a assuré la distribution exclusive de produits fabriqués par la société de droit Suisse Kern

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdc84e4f0ec15a832fe55be

Appel

19 novembre 2018

19 novembre 2018

Devant le juge administratif, la société Kerry a obtenu la décharge totale des impôts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2206931_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Par suite, la requête des sociétés Le Zambarbouk et Kern Père et fils, doit être rejetée comme portée devant un ordre de juridiction incompétent pour en connaître.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e6

Appel

5 février 2003

5 février 2003

METHODES PROMOTION SERVICE MPS (en redressement judiciaire) ZA de Kert A... 29360 CLOHARS CARNOET assistée de Me Gérard CHEVALLIER, avocat Maître Bernard X... es qualité de représentant des créanciers

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NC02840_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'Association de chasse de Belbriette et du Grand Kerné a demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler la décision du 19 octobre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10034

Cassation

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[L], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat des sociétés Kern France et Kern Postal Solutions, et l'avis de M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3397

Admin. suprême

6 avril 2006

6 avril 2006

  Kern et à payer les frais et dépens.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

IIIIIIIIIIIIIIIIIII..., domiciliée [...] , 83°/ Mme Yasmin DDDD..., domiciliée [...] , 84°/ Mme Keren EEEE..., domiciliée [...] , 85°/ Mme Sarah FFFF..., domiciliée [...] , 86°/ Mme Debra GGGG...,

Source officielle
CC

comm

613723e4cd5801467740f897

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

établissements Roger Y..., société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la société Ski Energie, société anonyme, 6 / de la société Ski Participations, société anonyme, 7 / de la société Sucden Kerry

Source officielle
CC

comm

61372442cd5801467741405b

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 octobre 2000), que, par contrats du 21 février 1989, les consorts X... ont transféré à la société EARL "Les Huitres de Ker

Source officielle