A qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; elle soutient que la décision est illégale du fait de l'illégalité de la mesure d'éloignement ; - les observations de Me Kerrich représentant

Condamné la SARL Kemica Coatings à verser à M.

On an unspecified date the case was transferred to the Kerch Court. On 5   November 1998 the court partly allowed her claims. On 6 March 2002 the Kerch Court, following Mr B.'

F, directeur financier du groupe Kering, M.

Par suite, la requête en référé de la SARL Kemica Coatings est manifestement irrecevable.

, 2 / de la société anonyme Nouvelle de Transports Kérien, dont le siège social est ...

Les appelants exposent que la société Kemica était la principale cliente de la société Kemica Coatings et que ses achats représentaient annuellement un gain de 210 000 euros.

KEMMACHE, contradictoirement à l'encontre de Y... ROULLEAU, Reçoit l'appel du Ministère Public ; REFORME le jugement entrepris, et statuant à nouveau, DECLARE X... KEMMACHE et Y...

, qui déclare se désister de ses conclusions à fin de suspension et d'injonction et maintenir ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; - et Me Kerrich

    Proceedings in the Kerch Court 36.

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2022, la commune de Tourcoing, représenté par Me Kerrich, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de

    In January 2002 Mr B. asked the Kerch Court to renew a deadline to appeal against the judgment of 5 November 1998. On 6 March 2002 the Kerch Court granted his request.

de déclarer inexistante l'inscription à l'inventaire du département des antiquités grecques, étrusques et romaines du musée du Louvre de l'intégralité des objets issus de la mise à sac du musée de Kertch

F C en qualité de suppléant, lors du scrutin organisé le 9 juin 2023 pour la désignation des délégués et des délégués suppléants du conseil municipal de la commune de Kerbach aux élections sénatoriales

Le 18 juillet 2014, [C] [H] a exercé son option d'achat des actions de la société Kerisper.

Aymard, rapporteur public ; et les observations de Me Greteau, représentant la SA Kering.

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 La société Kering

, société anonyme, 2°/ à la société Kering finance, société en nom collectif, toutes deux ayant leur siège [Adresse 3], défenderesses à la cassation.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 janvier, 29 août, 11 octobre et 14 décembre 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) Kerimmo, représentée par le

Kemmache a saisi la Commission le 28 décembre 1990.