CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301393
8 décembre 2016
aux droits de la société à responsabilité limitée Gamag, contre l'arrêt rendu le 10 juin 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section B), dans le litige l'opposant à la société Lapierre
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00623
24 juin 2014
société Lapeyre la somme de 1 642, euros au titre du solde restant du.
4e chambre civile
6960f6f1cdc6046d47bde145
8 janvier 2026
A défaut, la société Lapeyre est mal-fondée à obtenir le règlement de ces travaux. 20.
7eme chambre-Proc orales
68ae0b73af40da9b7b15e74b
1 juillet 2025
[D] [F] peuvent prétendre à la réparation de leur préjudice à hauteur des prestations facturées par la SAS LAPEYRE soit la somme de 3 450.73 euros que la SAS LAPEYRE sera condamnée à payer avec intérêts
Cour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aeb
15 septembre 2006
15/09/2006 ARRÊT No No RG : 05/04228 CC/HH Décision déférée du 30 Juin 2005 - Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE 03/2360 Roland DURAND SA LAPEYRE-GME SERVICES C/ Olivier X...
5ème chambre 2ème section
67fea4bd7a459da3dcdea9f9
10 avril 2025
La société LAPEYRE s'est également engagée à assurer les raccordements électriques.
Pôle 4 - Chambre 9
6163f88b52184c47dc90baf2
7 janvier 2010
représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assisté de Me Hélène STEPHAN, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, plaidant pour la SCP DUMONT BORTOLOTTI COMBES INTIMEE Société LAPEYRE
soc
613724dacd58014677418e30
14 février 2007
prestataire de services de nettoyage et hôteliers en milieu hospitalier ; que le 12 octobre 2005, l'union locale CGT de Montpellier a désigné Mme X... comme déléguée syndicale sur le site du CHU Lapeyronnie
Pôle 6 - Chambre 11
60377f53265c295acce35ca8
13 mars 2015
[K] du surplus de ses demandes, - a mis les dépens à la charge de la société LAPEYRE SERVICES.
J.E.X.
679a94c6e9a46d1f5a766fe5
14 janvier 2025
N° RG 24/03401 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GPCD Minute n° 24/00010 AFFAIRE : [S] [T] épouse [U], [M] [U] / Société LAPEYRE Code NAC : 78F Nature particulière :5B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES
6079d3729ba5988459c5957d
25 février 1981
MARCHANDISES AINSI ACQUISES, LESDITS EFFETS ETANT ACCEPTES EN SON NOM PERSONNEL ET NE PORTANT PAS L'INDICATION DU TIREUR, QUE LA SOCIETE CONDITIONNEMENT AQUITAIN REMIT, SANS LES ENDOSSER CES EFFETS A LAPEYRE
Donne défautc/M. X
613720fecd580146773f015c
10 juillet 1989
Y... à payer à la société Batarma la somme de 29 733,41 francs, représentant notamment les pertes relatives au chantier Lapène et à l'indemnité kilométrique trop perçue, la cour d'appel s'est bornée à
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02626
13 décembre 2017
l'égalité de traitement, saisi le conseil de prud'hommes aux fins de paiement d'un rappel d'une prime de treizième mois versée aux salariés de la même entreprise, travaillant sur le site de l'hôpital Lapeyronie
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
Annule le contrat de crédit-bail conclu entre la Sa Natixis Lease et la Scp Besson Delile Lapeyre.
6137238ecd5801467740b514
30 janvier 2001
X..., demeurant ..., agissant en qualité de liquidateur de la société anonyme Lasserre et de la société à responsabilité limitée Nouvelle Lasserre, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque
3ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:455433.20220419
19 avril 2022
Par un acte, enregistré le 20 décembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Lapeyre déclare se désister purement et simplement de son pourvoi.
ECLI:FR:CECHS:2022:456333.20220419
ECLI:FR:CECHS:2022:456468.20220419
Par un acte, enregistré le 21 décembre 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Lapeyre déclare se désister purement et simplement de son pourvoi.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10278
21 mai 2025
, 3°/ à la société Lapeyre, société par actions simplifiée, 4°/ à la société Lapeyre holding, société par actions simplifiée, tous deux ayant leur siège au [Adresse 5], 5°/ à la société Mutares
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10469
4 mai 2017
services aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Lapeyre services et condamne celle-ci à payer à M.
Page 3 sur 81