Pierre, avocat au barreau de MONTARGIS, de la SCP LAVILLAT-BOURGON Y...

Michel Y... était inscrit sur la liste électorale de Larcat à la date du 12 mars 1989 ; que, dès lors, le grief n'est pas fondé ; Sur le grief tiré de l'influence de l'élection de M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/05/2022 Me Philippe POULIN la SELARL LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 09 MAI 2022 N° : - : N° RG 19/03147 - N

PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 APPELANTE : [P] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jérôme LAVOCAT

Service contentieux général [Localité 5] représentée par Mme [K] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir spécial [Y] [I] né en à [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jérôme LAVOCAT

Pierre X..., demeurant à Lavoute Chilhac (Haute-Loire), "Le Presbytère", Saint-Ilpize, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1990 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de M.

juridictionnelle Totale numéro 2002/018862 du 28/11/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Madame Paulette Y... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée de Maître LAVOCAT

cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la société Pêcheries Wacogne, société à responsabilité limitée dont le siège est rue Albert Lavocat

sur Loire atteste que, "sur la commune, la rivière Loire n'est pas domaniale et que les parcelles vont donc jusqu'au milieu de celle-ci" ; qu'en l'espèce, la Loire sur la commune de Lavoûte sur Loire

[Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/00685 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZ7F Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Jérôme LAVOCAT

ABAQUE BATIMENT SERVICES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Expéditions le : 4 OCTOBRE 2017 S.C.P LAVILLAT-BOURGON S.C.P. LAVAL - FIRKOWSKI T.G.I.

APPELANTE : CPAM DU [Localité 5] [Localité 2] représentée par madame [V] [Z], audiencière, munie d'un pouvoir INTIME : [Y] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Jérôme LAVOCAT

l'Etat soit déclaré responsable du préjudice résultant de travaux de déboisement et de reboisement réalisés sans son consentement sur un terrain lui appartenant et sis sur le territoire de la commune de Larcat

La maîtrise d'œuvre a été confiée le 21 novembre 2014 à un groupement conjoint composé de la société Boille, Lavat, Suquet, Architectes associés et de la société ICR LBE Fluides.

LE JUGEMENT DU 5 JUIN 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND A REJETE SA PROTESTATION CONTRE LES OPERATIONS ELECTORALES QUI SE SONT DEROULEES LE 25 MARS 1979 DANS LE CANTON DE LAVOUTE-CHILHAC

PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Giuseppe X... ... 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me LAVOCAT

#Commercio internazionale delle specie di flora e di fauna selvatiche minacciate di estinzione - CITES - Regolamento (CE) n. 338/97 - Artt. 2, lett. w), e 8, n. 3 - Nozione di esemplare lavorato - Animale

DEMANDEUR (S) CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE Dont le siège social est [Adresse 1] cédex 9 Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 398 824 714 Représentée par : SELARL LAVILLAT

LAVILLAT-BOURGON T. G. I.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 12/10/2023 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN la SELARL LAVILLAT-BOURGON ARRÊT du : 12 OCTOBRE