AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation Lenval, hôpital pour enfants, fondation reconnue d'utilité

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01307 N Portalis DB2H W B7K 4CKB - Isolement Madame [Y] [U] née le 24 Décembre 1997 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

RESIDENCE [Adresse 11] [Adresse 8]-[Localité 7], agissant poursuites et diligences de son Syndic, la société LENOBLE-RIVET, [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat Maître Thierry BAQUET de la SCP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Le Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Lenoir, dont le

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01318 N Portalis DB2H W B7K 4CMS - Isolement Monsieur [R] [C] né le 28 Octobre 1989 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

circonstances indépendantes de la volonté du prévenu; "alors, d'autre part, que constitue le délit d'exercice illégal de la médecine le fait pour un opticien-lunetier de prescrire et délivrer des lentilles

23/05302 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XVZI N° de MINUTE : 24/00115 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [4], [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son syndic, la société LENOBLE

Mme [T] [S], domiciliée [Adresse 3], en qualité d'associée et d'ancienne gérante de la société Cabinet H&D, 2°/ à Mme [G] [N], domiciliée [Adresse 5], 3°/ à la société Cabinet Immobilier Rivet-Lenoble

de MINUTE : 25/00918 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 7] LIBERATION SIS [Adresse 2], agissant poursuites et diligences de son syndic, le CABINET IMMOBILIER RIVET - LENOBLE

l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 1996), que, par contrat de franchisage conclu le 4 septembre 1986, la société Laboratoire de prothèses oculaires (société LPO), a confié à Mme Y... la distribution de lentilles

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01312 N Portalis DB2H W B7K 4CKJ - Isolement Madame [T] [X] née le 06 Mai 2008 ORDONNANCE RELATIVE A UN DEUXIEME RENOUVELLEMENT

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01309 N Portalis DB2H W B7K 4CKD - Isolement Monsieur [W] [L] né le 26 Août 1991 en ALGERIE ORDONNANCE RELATIVE A

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 15 novembre 1989, la banque Dumenil Leblé

RCS de [Localité 3] sous le numéro 911 800 688,prise en la personne de son gérant en exercice demeurant en cette qualité audit siège, Sis [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Patrick LEDOUBLE

Sur assignation en date du 19 avril 2018 de deux créanciers, la SAS Cosmus et la SAS Lenoble, qui se prévalaient d'une créance de 187.126,48 euros, après enquête au cours de laquelle l'enquêteur désigné

[O] et sa société Lensbox estime qu'une copie massive des fichiers a eu lieu à ces dates et que M.

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 mai 2003), que la société B et T a chargé la société Cavalier international (société Cavalier) de l'acheminement de palettes de cartons contenant des lentilles

société France pièces ménager (FPM) un fonds de commerce de vente de pièces détachées, l'acte de cession prévoyant « A l'effet de permettre l'intégration des magasins Europlex au sein du Groupe financier Lenoir

les prescriptions médicales initiales de verres correcteurs datant de moins de trois ans et que la loi du 21 janvier 2016 leur permet également d'adapter les corrections optiques de prescriptions de lentilles

Laurent Lenoble, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme, qui bénéficiait d'une délégation accordée par arrêté du préfet du Puy-de-Dôme en date du 24 septembre 2021 régulièrement publié le 27