quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DEL ROSARIO Léonel

[Adresse 3] représenté par Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [J] épouse [N] née le 26 Juillet 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Isabelle LEONETTI

l'infraction d'homicide volontaire requiert la réunion d'un élément matériel constitué par un acte positif de destruction de la vie humaine et d'un élément intentionnel, la volonté de tuer ; que la loi Léonetti

LEONETTI, CONSEILLER A LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, QUI A PRESIDE LA COUR D'ASSISES, LAQUELLE A JUGE LE DEMANDEUR, FIGURAIT PAR SUITE D'UNE ERREUR MATERIELLE DANS LA COMPOSITION DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSES La Société KINE SPORT SANTE [Adresse 4] [Localité 5] Et son établissement au [Adresse 3] représentée par Maître Leonel

Par un courrier du 19 janvier 2022, la Maire de Montauban a signifié la caducité de la vente à la SARL Letellier Développement.

Léonel Gabriel A, demeurant ... ; M.

page-break-before:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH ( ) 219 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 37182/97 LEONETTI

Michel X... né le 23 Juillet 1952 à BASTIA ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA Me Pierre Paul Y...

Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.

né le 22 Janvier 1948 à SAN MARTINO DI LOTA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau de BASTIA

-2 Rue Favalelli, agissant en la personne de son Gérant en exercice, Monsieur Pierre-François X...demeurant en cette qualité audit siège. 2 Rue Favalelli 20200 BASTIA assistée de Me Barthélémy LEONELLI

[Y] [K] Assignation remise le 13.07.2021 à étude déclaration d'appel Représentant : Me Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocat au barreau de NICE Mme [H] [K] épouse [K] Assignation

GRÈCE   La Cour européenne des droits de l’homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Leonidis c. Grèce (requête n o 43326/05).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesnedis - magasin Codec, société à responsabilité limitée, dont le

décisions du 16 juillet 2025 par lesquelles l'autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) a refusé de délivrer des visas au titre du regroupement familial à Bruno Leonard Zibi et à François Leonel

FLUMIAN 21/02/1933 Rome Stefano FORTUNA 03/02/1937 Rome Antonio FRATTALI 20/04/1948 Contigliano Giacomo GABRIELLI 01/03/1939 Rome Francesco Giuseppe LEONARDI 05/07/1942 Montefiascone   Roberto LEONETTI

jugement du tribunal de commerce de BASTIA du 17 novembre 2020, prise en la personne de son représentant légal sis en ses bureaux de BASTIA [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Barthélémy LEONELLI

né le 26 Juin 0964 à NEUILLY SUR SEINE (92200) Route de la Plage 20230 SAN NICOLAO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Barthélémy LEONELLI, avocat au barreau

SUR L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LECELLIER ET LA COMPAGNIE GENERALE D'ASSURANCES : ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET N 67-1210 DU 22 DECEMBRE 1967, LE POURVOI EN CASSATION