travail avait motivé son refus d'autoriser un tel licenciement par la circonstance que la cause du licenciement n'était pas suffisamment précise dès lors que les griefs retenus à l'encontre de Mme F levaient

d'un montant de 545 762 euros correspondant à l'ensemble des coûts potentiels de ces SARs offerts aux salariés depuis 2008, en estimant la charge qu'elle devrait acquitter si tous les attributaires levaient

  Le requérant comparut sans menottes mais sous étroite surveillance ; en particulier, deux gardes armés de matraques l'encadraient en permanence, ne le quittaient pas du regard et se levaient en

dans les griefs ultérieurs ; que la nature, plutôt « objective », de cette lettre, ainsi que les dates considérées, dissimulaient, fût-ce involontairement, les intentions exactes du Rapporteur et levaient

l'article 700 du code de procédure civile à Groupama Rhône Alpes Auvergne, - Condamner toute partie succombant en tous les dépens de la présente instance dont distraction au profit de Maître Patrick Levaillant

[F], et par application des stipulations contractuelles, ils levaient leur option contenue dans la promesse unilatérale de vente souscrite, leur permettant ainsi d'acquérir la totalité des parts détenues

la commande d'une journée de service dont certains n'ont pas gardé de copie qui démontrent qu'ils n'étaient pas en grève et que la SNCF était parfaitement informée ; qu'il leur a été demandé s'ils levaient

ET SON GROUPE LEVAIENT L'OPTION ; QU'A LA SUITE DE L'ASSEMBLEE GENERALE TENUE LE 6 JANVIER 1968, LE PROTOCOLE RECEVAIT SON ENTIERE EXECUTION ; QUE, LE 8 JANVIER 1968, X...

je n'ai plus la date) je peux dire que moi-même et d'autres salariés avions constaté une position physique de Madame [B] [A] et de Madame [N] [S], qui tournait la tête à l'opposé de Madame [J] et levaient

Un député indiqua qu’il avait été entouré par des manifestants qui levaient les mains pour l’empêcher d’accéder au Parlement afin qu’il ne participât pas au vote du budget, mais qu’il n’avait pas été agressé

estima que «   les propos (...) selon lesquels il serait fait usage dans certains milieux d’une telle substance comme psychotrope et qu’elle serait obtenue grâce à un trafic d’enfants torturés re[levaient

Ensuite ils ne nous quittaient plus jusqu'au soir venu 20 heures voire 21 heures ce qui veut dire qu'ils se levaient bien avant nous et terminaient bien après. » De même, Mme [H] [D] indique : « durant

Dans le cadre du régime ordinaire, les détenus se levaient à 7 heures les jours de semaine et à 7 h 30 les weekends et jours fériés.