Poullain, Métivet, conseillers, M. Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

le 18 Août 1997 à [Localité 5](ANGOLA) de nationalité Angolaise Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté de Me Loic

l'arrêt attaqué a requalifié les faits poursuivis en tentative de vol avec effraction et a condamné Charles X... à un an d'emprisonnement ; "aux motifs que Charles X... a été reconnu formellement par Loïc

Loïc, - LA SOCIETE LOIC X...

BANQUE POPULAIRE VAL DE FRANCE, société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L.512-2 et suivants du Code Monétaire et Financier et par les textes relatifs

Loïc, - LA SOCIETE LOIC BERTHET DIFFUSION, - LA SOCIETE TRB INTERNATIONAL, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de DRAGUIGNAN, en date du 13 septembre 2001, qui a autorisé

[D] [P], domicilié [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 11 septembre 2014 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Banque populaire Alsace

déclarations du prévenu lors des faits ; que ces déclarations sont concordantes quant à la position des véhicules jusqu'à la collision, avec celles de la victime ; qu'il résulte des déclarations de Loïc

] né le 16 Avril 1986 à [Localité 2] de nationalité Egyptienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par viso-conférence assisté de Me Loic

Lo'c et de LETORRE Marie Madeleine Demeurant Le Buisson - 35410 OSSE intimé comparant, assisté de Maître MAILLARD Bertrand, avocat à Rennes -M. ET MME X...

plus exercer ses droit sur elle ; en l'espèce, il est constant et établi par l'enquête et les débats, que le 5 mars 2002, après s'être entretenu de la situation des comptes bancaires d'Alice Y... avec Loïc

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno DE GASTINES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0605 DEMANDEUR S.A.

d'arrêt du plan de redressement par continuation DEFENDEUR: OCTANE REUNION SARL [Adresse 1] [Localité 1], [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne et assisté de La SELARL LAK AVOCAT, représentée par Maître Loïc

Jean-Loïc , - Y... Francis, - Z...

principe selon lequel nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage, ensemble l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 juillet 2011), que la Banque populaire

VALER BARICHELLA [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Hervé BOULARD, avocat au barreau de NICE Rep/assistant : Me Loïc DEMAREST, avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE Après avoir entendu les

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES a consenti à la S.C.I.

Le 4 février 2010, [V] [J] a souscrit une assurance-vie Fructi-Sélection Vie auprès de la Banque Populaire des Alpes, y versant 30 000 euros.