Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 résultats pour « Lucília Mateus »
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67 résultats pour « Lucília Mateus »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
LEGIARTI000050394096
. - " Mathématiques renforcées " OU " sciences du numérique " a) Programme relatif à la matière “mathématiques renforcées” : - définition d'une matrice et opérations élémentaires sur les matrices (addition, multiplication par un scalaire) ; Nombres complexes
LEGIARTI000046891130
Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques Mêmes paramètres que la liste E4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables
Article R515-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 21
l'autorisation initiale ; 5° Un exposé des solutions alternatives au maintien du stockage avec leurs conséquences respectives et indiquant les motifs pour lesquels le projet présenté a été retenu ; 6° Une étude de sûreté du confinement à long terme de la matrice
Article L541-15-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 15
sont modifiées de façon permanente quand la substance ou le mélange sont utilisés de telle manière que les polymères ne correspondent plus à la définition de microplastique ; e) Lorsque les microplastiques sont incorporés de façon permanente dans une matrice
Article 10
Elle démontre, pour chaque tronçon neuf et installation annexe neuve, l'acceptabilité des risques occasionnés par la canalisation suivant la matrice de criticité présentée en annexe 1, en tenant compte des éventuelles mesures compensatoires de sécurité
Article Annexe
Sous-compétences associées Comprendre que l'éducation du conducteur est un processus de longue durée qui va de l'âge scolaire jusqu'à l'après-permis : Matrice GDE (gadget) Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr
Article 2
d'exemple, le site d'évaluation est : la station de mesure de la qualité des eaux de surface pour les plans d'eau, la station de mesure de la qualité des eaux de surface pour les cours d'eau, le lieu de surveillance pour les eaux littorales. 8° " matrice
Article Annexe I bis
. - Mathématiques a) Calcul matriciel et systèmes linéaires : - opérations sur les matrices ; b) Polynômes : - ensemble des polynômes à une indéterminée ; c) Fonctions d'une variable réelle : limites et continuité, dérivabilité : - limites et continuité
Article Annexe 1 aux articles R. 111-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04
Gravures, estampes, sérigraphies et lithographies originales et leurs matrices respectives, isolées et ayant plus de cinquante ans d'âge ou en collection comportant des éléments de plus de cinquante ans d'âge (1) (2) : 20 000.
Article 281 G
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 58
situation des propriétés du demandeur, extrait d'une carte de situation à l'échelle de 1/25 000 ; 3° La ou les feuilles du plan cadastral comportant les limites et l'indication des références des parcelles cadastrales et un extrait daté et certifié de matrice
Article 12
concernant l'impact des panaches de pollution, les résultats des évaluations de tendance supplémentaires pour les polluants identifiés ; 4° Pour l'évaluation de l'état chimique des eaux de surface : a) La motivation et la justification du choix de la matrice
Article Annexe 1
Détail et analyse de l'évolution de chaque poste (année A / année A-1) Estimation de l'impact financier des changements de règles de gestion, par ligne de charge Détail et analyse de l'évolution des postes de provisions Compte par destination Matrice
Article Annexe Ib
. - Installer les accessoires ou les matrices, formes aluminium ...
Article Annexe I (suite)
Emboutir - Former une plaque de métal entre un poinçon et une matrice pour lui donner la forme désirée.
Article Annexe
Le territoire de la commune de Lalande-de-Pomerol est principalement situé sur les moyennes terrasses du "Riss" formées de sables, graviers et galets dans une matrice sablo-argileuse.
Article ANNEXE 2
Services auxiliaires des transports aériens 38 Services auxiliaires de transport par eau 39 Boutique des galeries marchandes et des aéroports 40 Autres métiers d'art 41 Paris sportifs 42 Activités liées à la production de matrices
Article Annexe I
des critères du descripteur 7 : Descripteur 8 - Contaminants Critères et normes méthodologiques d'évaluation de l'atteinte du bon état écologique au titre du descripteur 8 : Tableau 6 : liste de substances et seuils de bon état écologique selon la matrice
Article Annexe IV
Les substances additionnelles (par exemple, supports, matrices, dispositifs, biomatériaux, biomolécules et/ ou autres composants) qui sont combinées à des cellules manipulées dont elles font partie intégrante doivent être considérées comme des matières
Article 4
1312 du 30 décembre 2003 de finances rectificative pour 2003 Fraction sur les biens des industries du papier au sens de l'article L. 471-12 Taxe pour le développement des industries de la transformation des matières plastiques et des composites à matrice
LEGIARTI000025084897
. ― Fabrication d'outillage électroportatif 28.6CA 2,60 Fabrication de matrices et poinçons 28.6DB 2,70 Fabrication d'outillages mécaniques, outils pour machines ou d'outillages à base
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