A... épouse Z... de leur demande de partage des frais d'étanchéité de la toiture, - débouté Monsieur Albert Z... et Madame Lucienne A... épouse Z... de leur demande d'indemnisation à hauteur de 10. 000

30000) ... 07150 VALLON PONT D'ARC représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP REINHARD-DELRAN, avocats au barreau de NÎMES INTIME : Monsieur Lucien

Il soutient que la commune de Lucciana n’a toujours pas exécuté le jugement du 18 avril 2019, ce qui lui porte préjudice.

Lucien X... pour la période du 28 mars au 2 avril 1983, 2°- rejette la demande relative à la décision susmentionnée et présentée par M.

l'honneur de vous faire savoir que le lot no 73 d'une superficie de 10 a 16 ca actuellement utilisé comme parking de l'hôtel " NAINA PARK " nous appartient en tant que légataire de la succession de Mme Lucienne

Il en résulte que la parcelle a été vendue le 14 septembre 2000 par Monsieur et Madame Lucien H...à Monsieur Vincent Pierre X...lequel était informé de l'autorisation concédée à Monsieur Paul Jérôme Y.

Lucien Y..., agriculteur, demeurant à Menin-Thiroux, commune de Manlay (Côte-d'Or), Liernais, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1984 par la Cour d'appel de Besançon (Chambres réunies), au profit

Lucien B..., demeurant ..., 8 / de Mme Alice E..., demeurant ..., 9 / de M.

Avril 1966 à NANCY (54000), demeurant ...54230 NEUVES MAISONS représentés par la SCP LEINSTER-WISNIEWSKI-MOUTON, avoués à la Cour assistés de Me KERE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame Lucienne

ST LOUIS non comparant, Monsieur Lucien A... ... 97421 LA AA... ST LOUIS Représentant : Me Michel D...

dispose dans son article 3 que : « En cas de promotion à un grade ou à un emploi relevant du groupe immédiatement supérieur à celui dans lequel il se trouvait initialement classé, le fonctionnaire (…) accède

Lucien Y..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Yvelines, dont le siège est ..., 3 / de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASSIF) d'Ile-de-France

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2025, Mme A, représentée par Me Lujien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de

Lucien A....

/assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Brigitte F. X.../assistant : Me Lucien BEDOC (avocat au barreau de MONTAUBAN) Philippe R. X...

le permis de construire modificatif n°2 est de nature à régulariser la méconnaissance des dispositions de l'article R. 111-27 du code de l'urbanisme ; le remplacement des six chiens assis par des lucarnes

La Cour ne remet pas en question le fait que les autorités du canton de Lucerne ont pris à partir de septembre 2004 de nombreuses mesures afin de retrouver la mère et l’enfant.

Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Nadège ERND, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

01940 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WECI PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Madame [U] [Z] NEE [M] née le 18 Janvier 1971 [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Alexandre LUCIEN

./ G...,- attestation notariée établie le 26 avril 1995 constatant la transmission de droits immobiliers à Lucienne E... épouse de Marcel F..., ensuite du décès de ce dernier, font tous état d'un droit