Adresse 2] [Localité 11] représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, demeurant [Adresse 7] - [Localité 4], avocats au barreau de Dijon, postulant, Me Damien FOSSEPREZ de la SELARL LYAND

contredite par les pièces communiquées par le prévenu lui-même qui révèlent au contraire que ceux-ci se sont poursuivis tout au long de l'année 1983 par l'intermédiaire d'entreprises telles que Donato, Lyard

Cour : jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le tribunal judiciaire de Sens RG n° 11-19-000118 APPELANT Monsieur [P] [T] [X] (débiteur) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Véronique LYAND

projet de liquidation du régime matrimonial ; d'AVOIR ordonné l'attribution préférentielle à Monsieur Patrice X...du logement ayant constitué la résidence de la famille sis 70 impasse du crêt à FAVRE LE LYAUD

(Haute-Savoie), 50°/ Mme Bernadette XZ..., épouse A..., demeurant Chef Lieu Le Lyaud à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 51°/ Mme Elisabeth XZ..., épouse XY..., demeurant Chef Lieu Le Lyaud à Thonon-les-Bains

barreau de CHARTRES INTIMÉE Madame [R] [M] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 1] [Adresse 4] [Adresse 5] NON COMPARANTE Représentée par Me Damien FOSSEPREZ de la SCP LYAND

[C]-[J] à payer à Mmes [J] la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile et à supporter les dépens avec recouvrement au profit de Maître Lyand. M.

au rcs d'Auxerre sous le numéro 778 655 803 Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque L 0010 Assistée de Me Damien FOSSEPREZ plaidant pour la SCP LYAND

AGUERA avocat au barreau de LYON INTIME :Monsieur Pierre X... ... comparant en personne, assisté de Me Adrien-Charles DANA, avocat au barreau de LYON substitué par Me LEFRANCOIS, avocat au barreau de LYONDE

Prud'hommes d'EPERNAY, section Industrie (n° F 20/00050) SAS IMPRIMERIE BILLET [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par la SELARL SG AVOCATS CONSEIL, avocats au barreau de REIMS et par la SCP LYAND

siège social est situé à [Adresse 1], représentée par son gérant en exercice, domicilié audit siège, Demanderesse comparante ayant pour avocat plaidant Maître Damien FOSSEPREZ, membre de la SELARL Lyand

width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   THIRD SECTION DECISION Application no. 35279/10 Rostislav Ivanovich MELNICHUK and Alla Rostislavovna LYANA

la convention de bail à ferme du 4/12/2010 portant sur les parcelles cadastrées : [Localité 19] ZE [Cadastre 9] 29 a 53 ca ZI [Cadastre 2] 78 a 40 ca ZI [Cadastre 3] 2 ha 01 a 22 ca Lynde

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 SEPTEMBRE 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 20/04031 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LYAN

département du Nord de mise en deux fois deux voies de la route départementale 642 entre Hazebrouck et Renescure sur le territoire des communes de Arques, Campagne-lès-Wardrecques, Ebblinghem, Hazebrouck, Lynde

271 083 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Vincent Ribaut de la SCP GRV Associes, avocat au barreau de Paris, toque : L0010 Assistée de Me Damien Fosseprez, substitué par Me Véronique Lyand

NON COMPARANT Représenté par Me Damien Y... de la SCP SCP LYAND - Y..., avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉS Madame Agnès Marie Odile F... épouse Z... [...] [...] décédée le [...]

née le 16 Août 1965 à LYNDE (59173) demeurant ... 62980 NOYELLES LES VERMELLES représentée par la SELARL Eric LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe HURE, avocat au barreau de BETHUNE

exposés à l'occasion du présent incident dont distraction au profit de Me Malarde ; Ordonnons le renvoi de l'affaire à l'audience de mise en état du 6 septembre 2024 pour les conclusions au fond de Me Lyand

et de la desserte du projet, l'étude de trafic envisage l'ensemble des aménagements de voirie susceptibles d'être mis en œuvre, savoir non seulement le réaménagement des rues du bon air et de la voie Lyan