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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90686
13 mai 2013
13 mai 2013
RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201932_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Le législateur a ainsi défini les eaux closes comme celles dans lesquelles les poissons ne peuvent passer naturellement. 15.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea7
9 janvier 2014
9 janvier 2014
Y...ou, après celle-ci, plus rapidement, n'est pas exonératoire, étant rappelé qu'il a arrêté les comptes pour l'exercice clos en décembre 2007. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92426
13 mai 2015
13 mai 2015
Y...avec un clos et un couvert adaptés pour atténuer les bruits d'aboiement et éviter les nuisances pour le voisinage en utilisant au besoin sur chaque animal un collier anti aboiement ; - Condamné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906ea
27 mai 2013
27 mai 2013
RENON, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS: Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC: Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER: Marie-Christine MANAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d3e
28 novembre 2013
28 novembre 2013
du 01 Octobre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine MANAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b22
9 octobre 2014
9 octobre 2014
Elle ne figure plus dans les documents comptables afférents à l'exercice de l'année 2011 (clos le 31 décembre 2011), année au début de laquelle M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303193_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Délibéré après l'audience du 10 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Macaud, présidente, - Mme Fanget, conseillère, - Mme Kremp-Sanchez, conseillère.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2200315_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Macaud, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2002572_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Macaud, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921f3
31 mars 2015
31 mars 2015
de clôture a été rendue le 7 janvier 2015 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Gérard SOURY, magistrat rapporteur, assisté de Madame Marie-Christine MANAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a6f
19 septembre 2013
19 septembre 2013
procédure civile, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d86
9 décembre 2014
9 décembre 2014
de conserver matériellement les clés, en tant que tiers neutre digne de confiance.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000038828889
21 juin 2019
21 juin 2019
qui n'ont pas accès aux lieux d'hébergement provisoires, dans un délai de huit jours à compter de l'ordonnance à intervenir et sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; - mettre en place des maraudes
Source officielle9ème chambre 2ème section
6a15e823cdc6046d4705a0df
26 mai 2026
26 mai 2026
Sur l’enrôlement de la clé digitale de M.
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2102599_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Macaud, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative, pour statuer sur les litiges relevant de cet article.
Source officielleChambre des référés
69d80e61cdc6046d47b0a61c
9 avril 2026
9 avril 2026
ETANCHEITE BOSCHI, [N] [G] [V], Compagnie d’assurance L’AUXILIAIRE Copie exécutoire délivrée à Me Alain DE ANGELIS Me Hadrien LARRIBEAU Me Alexandre MAGAUD Me Cécile NOCARD Copie certifiée
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5b
5 septembre 2012
5 septembre 2012
BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANTE d'un jugement rendu le 11 FEVRIER 2011 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE TULLE ET : Association ASTE Prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est Le Clos
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923f2
13 mai 2015
13 mai 2015
La SARL B2M a été amenée à acheter une clé 3G et à souscrire un abonnement de ce chef, le tout pour un peu plus de 80 ¿. Il est réclamé de ce chef 82,84 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd907a8
20 juin 2013
20 juin 2013
11 avril 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD
Source officiellePage 3 sur 15