Jean-Christophe J, demeurant ..., Mme Denise K, demeurant ..., M. Sylvain L, demeurant Quartier Saint André à Rians (83560), Mlle Sheerazade V, demeurant ..., M.

que, "les faits de la cause ont été exposés de façon complète et objective par le jugement entrepris auquel il y a lieu de se référer sur ce point ; qu'il y a cependant lieu de préciser, au vu des pièces

Arnaud Jean-François B, demeurant ..., Mlle Magali Sonia B, demeurant ..., Mme Paola Liliane Simone B, épouse E, demeurant ..., M. François Arnaud Gérard A, demeurant ..., M.

Pierre, - A... Jean, - B... Gilles, - C... Jean-Baptiste, - D... Noël, - E... Gérard, - F...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE Nous, Christian Le GUNEHEC, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle Jean et Didier

Jean-Christophe Guillot, 43 / de Mme Céline Halkovitch, 44 / de M. Marc Houri, 45 / de Mme Annick Kubick, 46 / de Mme Magali Le Lièvre, 47 / de M. Pascal Legrand, 48 / de M.

Patrick X... et Mme Magali F...

Il aura pour mission : - de prendre connaissance des pièces du dossier ; d’examiner l’immeuble situé sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Moirans où il est cadastré à la section AN

Vu : les pièces jointes à la requête ; le code de la construction et de l'habitation ; le code de justice administrative.

Jean-Pierre OOO..., 78°/ M. Stéphane PPP..., 79°/ M. Jean-Paul QQQ..., 80°/ M. Cyril RRR..., 81°/ M. KKK... SSS..., 82°/ M. François TTT..., 83°/ M. Jean-Jacques UUU..., 84°/ M.

A...Paul ... 20114 FIGARI ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 décembre 2013, devant

20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et la SCP MARIAGGI BOLELLI, avocats au barreau d'AJACCIO INTIME : Maître Jean-Pierre X...

Pierre T..., dans ce magasin.

JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00674 SAS ALEX BAT N° RG: 2026L00499 DEBITEUR SAS ALEX BAT [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 918324039 - 2022 B 5015 Représentant légal : Alexei MANOLII

copropriété N° RG 21/15822 N° Portalis 352J-W-B7F-CVLSG DEMANDEUR S.D.C. de l’immeuble [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par son syndic le Cabinet JUNEGE, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Magali

Jean-Michel U..., à M. Hubert V..., à M. Stéphane W..., à Mme Dominique 1..., à Mme Denise A..., à M. Gérard 2..., à Mme Magali 3..., à M. Daniel 4..., à Mme Nuria 5..., à M.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'usage de faux, a prononcé sur les intérêts civils

Pierre Y..., - les conclusions de M.

Vu la requête, enregistrée le 13 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Magali X, demeurant ...

Jacky X... ne rapporte pas la preuve que la correspondance que Me Jean-Jacques Y... a adressée le 21 octobre 1998 à Me Magali Q...