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244 résultats pour « MARLOT Me ALEXANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

659f94d43328fa00087a24a1

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [X] [W] née le 07 Octobre 1984 à [Localité 12], demeurant [Adresse 6] - [Localité 13] Représentée par Me Alexandre MAILLOT

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677da9a9b032d83cfd3ede45

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Portalis DB2E-W-B7H-MJUG PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00015 N° RG 23/01071 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJUG Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat (CCC) par Case palais Me Alexandre

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0e8665bbe450008b2ccab

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Me Jean-yves REMOND, avocat au barreau de JURA ET : INTIMÉ Monsieur [D] [N] [K] né le 27 Mai 1956 à [Localité 3] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300950

Cassation

12 septembre 2012

12 septembre 2012

société GAN Eurocourtage du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Eagle Star France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 mars 2011), que la société Tapis Saint-Maclou

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94ceb

Appel

28 mai 2021

28 mai 2021

V-B7D-CAKBX Décision déférée à la cour : jugement du 17 juin 2019 -tribunal de grande instance d'EVRY - RG no 17/03504 APPELANTS Monsieur [K] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Virginie MAROT

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdb70a305492a4eefeaff5a

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

Représentée par Me Pierre MARBOT de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE, postulant, et par Me Michael H. DAHAN, avocat au barreau de PARIS, plaidant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94bc3328fa00087a2495

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [V] [G] née le [Date naissance 3] 1928 à [Localité 11], de nationalité française, demeurant [Adresse 8]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e383

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd27

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

demeurant : Château de Lavallade 17250 SAINT PORCHAIRE pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de l'EURL M & J Lieudit Marigot-97150 SAINT MARTIN représenté par la SCP CALARN- DELAUNAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f9

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

née le 05 Janvier 1951 à HAGUENAU (67500) ... 84480 LACOSTE Représentée par Me Jean-luc ALBERTINI de la SCP ALBERTINI/ ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Statuant après

Source officielle
CC

soc

6137247acd58014677415d0e

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

Grégory Strullu, demeurant 21, rue du Maillet, 95490 Vauréal, 24 / de Mlle Sylvia Solombrinto, demeurant 391, rue Voltoure Dhénin, 62660 Beuvry, 25 / de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b00acdc6046d473821e7

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [E] [P], né le 04 août 1963 à [Localité 1] (71), de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandre MAILLOT

Source officielle
CA

1ère Chambre

6707700b81e733ee26982d89

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

JPJ AMENAGEMENT Sise [Adresse 4] Représentée par Me Alexandre MAILLOT de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA, avocat postulant Représentée par Me Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat

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CA

14e Chambre

61624d65ed30a8f56173824e

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Rôle N° 13/06540 CPAM DU VAR C/ [Z] [K] [Adresse 2] (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2ce

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président, et par Christelle MAROT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e607

Appel

8 août 2011

8 août 2011

née le 02 Juillet 1964 à LAARI NAFAE OULED ABDAIM MAROC ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

17e chambre

6036f5ab896db5912157afb4

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0305 DEMANDEUR DEVANT LE COUR DE RENVOI **************** Société MVCI HOLIDAYS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01234

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Alexandre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'atteintes sexuelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c26c

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

née le 26 Novembre 1927 à SAINT-CLAUDE (39) demeurant : ... 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE représentée par la SCP FONTAINE-TRANCHAND & SOULARD, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre MAILLOT,

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TJ

JAF Cabinet 1

6633dea7c0d3e3fe99d19932

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

30 Avril 2024 N° RG 20/05558 - N° Portalis DB22-W-B7E-PU2F DEMANDEUR : Madame [M] [B] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 10] [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me Margot

Source officielle